# Permis de construire d'Ounans (Jura) : 37 autorisations

De 2013 à 2025 : 21 de logement, 11 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/04/2025 ; permis de construire 0393992500001 ; Rue du Chalet ; parcelle ZE 16 ; 100 m² ; terrain 9 385 m² ; autorisé
- 15/07/2024 ; permis de construire 03939924A0002 ; Rue des Traversins ; parcelle ZC 172 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 667 m² ; autorisé ; HACALAN3
- 15/07/2024 ; permis de construire 03939924A0003 ; Rue des Traversins ; parcelle ZC 173 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 606 m² ; autorisé ; HACALAN3
- 01/07/2024 ; permis d'aménager 03939924A0001 ; 4 Route de Salins ; parcelles ZD 16, ZD 70 ; terrain 10 869 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 12/10/2023 ; permis de construire 03939923A0003 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZC 50 ; 26 m² ; terrain 3 970 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
- 20/07/2023 ; permis de construire 03939923A0002 ; Rue du Chalet ; parcelle ZE 16 ; 120 m² ; terrain 200 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA GERMINIERE
- 26/06/2023 ; permis de démolir 03939923A0001 ; Route de Dole ; parcelle ZE 136 ; autorisé
- 14/04/2022 ; permis de construire 03939921J0009 ; Rue des Dames D Ounans ; parcelle ZC 105P ; 201 m² ; terrain 903 m² ; terminé ; AGATE PAYSAGES
- 22/03/2022 ; permis de construire 03939922J0001 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZC 71 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 03/12/2021 ; permis de construire 03939921J0008 ; Rue du Bois ; parcelles ZD 17, ZD 18 ; 4 logements, 315 m² ; terrain 10 490 m² ; annulé ; LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
- 09/10/2021 ; permis de construire 03939921J0007 ; Rue des Traversins ; parcelle ZC 150 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 995 m² ; autorisé
- 07/10/2021 ; permis de construire 03939921J0004 ; 12 Rte de Salins ; parcelle ZD 16 ; 2 logements, 12 m² ; terrain 3 170 m² ; terminé ; COMMUNE D OUNANS
- 07/10/2021 ; permis de construire 03939921J0004 ; 12 Rte de Salins ; parcelle ZD 16 ; 12 m² ; terrain 3 170 m² ; terminé ; COMMUNE D OUNANS
- 02/10/2021 ; permis de construire 03939921J0005 ; Rue des Traversins ; parcelle ZC 141 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 558 m² ; autorisé ; CCL
- 02/10/2021 ; permis de construire 03939921J0006 ; Rue des Traversins ; parcelles ZC 139, ZC 140 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 667 m² ; autorisé ; CCL
- 19/09/2021 ; permis de construire 03939921J0003 ; 5 Rue de L Eglise ; parcelle ZB 50 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 56 082 m² ; commencé
- 01/03/2021 ; permis de construire 03939921J0001 ; Rue des Traversins ; parcelle ZC 152 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 13/07/2020 ; permis de construire 03939920J0003 ; 31 Rte de Dole ; parcelle ZE 105 ; 228 m² ; terrain 6 566 m² ; commencé
- 15/02/2020 ; permis de construire 03939920J0001 ; Rue de la Plaine ; parcelle ZB 114 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 094 m² ; commencé
- 03/05/2019 ; permis de construire 03939919J0002 ; Rue de la Plaine ; parcelle ZB 106 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 1 190 m² ; terminé
- 02/05/2019 ; permis de construire 03939919J0003 ; Rue des Traversins ; parcelle ZC 23 ; 1 logement, 41 m² ; commencé
- 26/11/2018 ; permis de construire 03939918J0004 ; Rue de la Plaine ; parcelle ZB 105 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 24/09/2018 ; permis de construire 03939918J0003 ; Bois Jouffroy ; parcelle D 102 ; 31 m² ; terrain 71 170 m² ; terminé ; GROUPEMENT FORESTIER JB COLBERT
- 23/03/2017 ; permis de construire 03939916J0004 ; 8 Rte de Dole ; parcelle ZB 254 ; 1 logement ; terrain 1 095 m² ; terminé
- 09/03/2017 ; permis de construire 03939916J0005 ; 24 Rue du Chalet ; parcelle ZE 103 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 575 m² ; commencé
- 12/11/2016 ; permis de construire 03939916J0003 ; 5 Rue de L Aupepine ; parcelle ZC 146 ; 1 logement, 26 m² ; terminé
- 03/11/2016 ; permis de démolir 03939916J0002 ; 8 Rue de L Eglise ; parcelle ZB 17 ; autorisé
- 11/02/2016 ; permis de démolir 03939916J0001 ; 3 Rue de la Plage Blanche ; parcelles ZI 46, ZI 51, ZI 89 ; autorisé ; INDIGO OUNANS
- 21/12/2015 ; permis de construire 03939915J0005 ; 3 Rue de L Aubepine ; parcelle ZC 146 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 1 409 m² ; commencé
- 29/07/2015 ; permis de construire 03939915D0003 ; Rue des Traversins ; parcelles ZC 141, ZC 140, ZC 139 ; 4 logements, 402 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; CCL
- 01/12/2014 ; permis de construire 03939914D0004 ; 31 Rte de Dole ; parcelles ZE 50, ZE 105 ; 464 m² ; terrain 7 201 m² ; commencé
- 17/11/2014 ; permis de construire 03939914D0005 ; 16 Rue du Bois ; parcelles ZE 38, ZE 51, ZE 52 ; 2 400 m² ; terrain 26 081 m² ; autorisé ; GAEC DES ARBUS
- 09/10/2014 ; permis de construire 03939914D0003 ; 6 Rue de la Plaine ; parcelle ZH 15 ; 120 m² ; autorisé
- 15/09/2014 ; permis de construire 03939914D0001 ; Rte de Dole ; parcelle ZB 28 ; 885 m² ; terrain 6 020 m² ; commencé ; CUMA DU VAL DE LOUE
- 26/06/2014 ; permis de construire 03939914D0002 ; Rue les Traversins ; parcelle ZC 137 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 196 m² ; terminé
- 21/12/2013 ; permis de démolir 03939913D0001 ; 8 Rue du Bois ; parcelle ZE 108 ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 03939912D0006 ; Rte de Dole ; parcelle ZB 22 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 303 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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