# Permis de construire d'Ourches (Drôme) : 21 autorisations

De 2013 à 2025 : 16 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/05/2025 ; permis de construire 0262242500001 ; 90 Chemin du Cognet ; parcelles B 468, B 576 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 2 151 m² ; autorisé ; LA SOURCES AUX ETOILES
- 12/04/2024 ; permis de construire 0262242400001 ; 1025 Route des Rodets ; parcelle ZA 110 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 722 m² ; autorisé
- 22/12/2023 ; permis de construire 0262242300003 ; 480a Impasse de la Garde ; parcelle B 134 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 4 935 m² ; autorisé
- 25/02/2021 ; permis de construire 02622420V0003 ; 950 Route des Rodets ; parcelle 0A 152 ; 1 logement, 136 m² ; autorisé
- 02/02/2021 ; permis de construire 02622420V0004 ; parcelles 0B 630, 0B 629 ; 836 m² ; autorisé
- 04/01/2021 ; permis de construire 02622420V0002 ; 4 logements, 26 m² ; commencé
- 04/01/2021 ; permis de construire 02622420V0002 ; 26 m² ; commencé
- 17/09/2019 ; permis de construire 02622419D0003 ; Le Village ; parcelle 0B 490 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 408 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 07/05/2019 ; permis de construire 02622419D0001 ; parcelle 0B 588 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 582 m² ; autorisé
- 02/10/2018 ; permis de construire 02622418D0005 ; Le Village ; parcelle B 616 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 731 m² ; autorisé
- 25/09/2018 ; permis de construire 02622418D0003 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 25/09/2018 ; permis de construire 02622418D0004 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 11/09/2018 ; permis de construire 02622418D0006 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 04/09/2018 ; permis de construire 02622418D0001 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 04/09/2018 ; permis de construire 02622418D0002 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 04/05/2017 ; permis de construire 02622417D0001 ; Le Payoursel ; parcelles 0B 574, 0B 534 ; 318 m² ; terrain 19 777 m² ; autorisé
- 25/10/2016 ; permis de construire 02622416D0003 ; parcelle 0B 591 ; 1 logement, 70 m² ; autorisé
- 26/06/2016 ; permis de construire 02622416D0002 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 28/03/2015 ; permis de construire 02622414D0004 ; La Ville ; parcelle B 509 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 301 m² ; terminé
- 09/09/2013 ; permis de construire 02622413D0001 ; Rue Canaris ; parcelle B 66 ; 30 m² ; terrain 781 m² ; terminé ; COMMUNE D UPIE
- 04/05/2013 ; déclaration préalable 02622413D0001 ; Le Payoursel ; parcelles B 538, B 536, B 539 ; 20 m² ; terrain 26 600 m² ; terminé ; SCI LES BALADUNES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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