# Permis de construire d'Ourches-sur-Meuse (Meuse) : 9 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/09/2024 ; permis de construire 0553962400001 ; Chemin Rural Dit de L Auge ; parcelle ZD 145 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 314 m² ; autorisé
- 28/04/2023 ; permis de construire 0553962200001 ; Chemi ; parcelle ZD 145 ; 1 logement, 220 m² ; annulé
- 03/03/2023 ; permis de construire 0553962200004 ; Chemin de L Auge ; parcelle ZD 26 ; 1 logement, 144 m² ; autorisé
- 03/02/2022 ; permis de construire 05539621H0002 ; Rue du Prache ; parcelle ZI 98 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 5 202 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis de construire 05539621H0001 ; Chem Rural Dit de Voivroil ; parcelle A 1127 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 539 m² ; autorisé
- 03/12/2015 ; permis de construire 05539615G0001 ; 31 Rue du Faubourg ; parcelles A 1122, A 1123, A 1124 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 417 m² ; commencé
- 07/05/2014 ; permis de construire 05539614G0001 ; Chem de L Auge ; parcelle ZD 139 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 04/07/2013 ; permis de construire 05539613G0003 ; Chem du Trat ; parcelles A 802, A 801, A 800 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 349 m² ; commencé
- 11/04/2013 ; permis de construire 05539613G0001 ; La Bure ; parcelle ZC 99 ; 300 m² ; terrain 2 014 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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