# Grande Rue, 39800 Oussières : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.90796, 5.59002 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39401_0012.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 229,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 605 kWh par an, pour 1 522 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 21 de la commune

- 07/04/2025 ; permis de construire 03940125J0002 ; 6 Grande Rue ; parcelles ZK 184, ZK 48 ; 289 m² ; terrain 10 447 m² ; autorisé ; HYMADE
- 18/11/2024 ; permis de construire 03940124J0001 ; 6 Grande Rue ; parcelles ZK 184, ZK 48 ; 226 m² ; terrain 10 447 m² ; autorisé ; HYMADE
- 15/02/2016 ; permis de construire 03940116J0001 ; 6 Grande Rue ; parcelle ZK 184 ; 261 m² ; terrain 4 007 m² ; commencé ; IMMOBILIERE ROUSSELET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/oussieres-39401/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 23/12/2024 ; vente ; 6 Grande Rue ; Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance ; 550 000 € ; 2 101 m² bâtis, 10 384 m² de terrain, 262 €/m²
- 14/06/2024 ; vente ; 6 Grande Rue ; Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance ; 350 000 € ; 2 101 m² bâtis, 10 384 m² de terrain, 167 €/m²
- 27/01/2023 ; vente ; 2 Grande Rue ; Dépendance, Maison ; 135 000 € ; 255 m² bâtis, 24 783 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/10/2022 ; 2 Grande Rue 39800 Oussières ; maison, 97 m², construit en 1906 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FROMAGERE FRUITIERE DE LA BRESSE JURASSIENNE (SCAF) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/778409417) ; COMMUNE D OUSSIERES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213904014) ; SARL COTE JARDIN (CJ) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/440904365) ; EURL BOISSON MICKAEL (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/531825503) ; E.T.O. (E.T.O.) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/939242301) ; MERCENAIRES DE L'HISTOIRE COMPAGNIE LA COURBIERE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/909114449)
- Voies voisines : Oussières (77 m) https://aucadastre.fr/oussieres-39401/oussieres-.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/oussieres-39401/grande-rue-0012
La commune : https://aucadastre.fr/oussieres-39401.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39401_0012