# Permis de construire d'Oussières (Jura) : 21 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/06/2026 ; permis de construire 03940126JO001 ; 592 Rue de l'Ahier ; parcelle ZH 69 ; 113 m² ; autorisé ; GAEC DES COUDRES
- 07/04/2025 ; permis de construire 03940125J0002 ; 6 Grande Rue ; parcelles ZK 184, ZK 48 ; 289 m² ; terrain 10 447 m² ; autorisé ; HYMADE
- 18/11/2024 ; permis de construire 03940124J0001 ; 6 Grande Rue ; parcelles ZK 184, ZK 48 ; 226 m² ; terrain 10 447 m² ; autorisé ; HYMADE
- 27/07/2022 ; permis de construire 03940122J0002 ; Rue du Bief Romain ; parcelle ZK 237 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 618 m² ; terminé
- 23/05/2022 ; permis de construire 03940122J0001 ; Rue du Moitie ; parcelles ZK 13P, ZK 207, ZK 216P ; 45 m² ; terrain 11 223 m² ; autorisé
- 26/07/2021 ; permis de construire 03940121J0003 ; Les Etantieaux ; parcelles ZI 124, ZI 6, ZI 4 ; 2 010 m² ; terrain 57 168 m² ; commencé ; EARL DE L AHIER
- 01/02/2021 ; permis de construire 03940121J0001 ; 12 Rue de la Chouette ; parcelle ZK 73 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 854 m² ; commencé
- 14/09/2020 ; permis de construire 03940120J0003 ; Rue du Moitie ; parcelle ZK 16 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 230 m² ; commencé
- 24/04/2019 ; permis de construire 03940119J0001 ; Rue du Bas des Joncs ; parcelle ZK 31 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 27/11/2017 ; permis de construire 03940117J0002 ; 6 Rue de L Eteinche ; parcelle ZI 9 ; 390 m² ; terrain 3 620 m² ; autorisé ; FROMAGERE DE LA VALLEE DE L'ORAIN
- 05/03/2017 ; permis de construire 03940116J0003 ; 11 Rue de L Eteinche ; parcelle ZI 14 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 7 876 m² ; autorisé
- 04/03/2017 ; permis de construire 03940117J0001 ; Rue des Ecoles ; parcelle ZK 83 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 4 750 m² ; terminé
- 01/08/2016 ; permis de construire 03940116J0005 ; Rue du Moitie ; parcelle ZK 208 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 10 697 m² ; terminé
- 15/02/2016 ; permis de construire 03940116J0001 ; 6 Grande Rue ; parcelle ZK 184 ; 261 m² ; terrain 4 007 m² ; commencé ; IMMOBILIERE ROUSSELET
- 29/12/2015 ; permis de construire 03940115J0008 ; Rue de L Eteinche ; parcelle ZI 17 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 04/05/2015 ; permis de construire 03940115D0005 ; parcelles ZH 70, ZH 69 ; 812 m² ; terrain 17 013 m² ; terminé ; GAEC CHRISTOPHE
- 16/03/2015 ; permis de construire 03940115D0001 ; Rue de la Moitie ; parcelle ZK 14 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 349 m² ; commencé
- 02/03/2015 ; permis de construire 03940115D0002 ; 17 Rue du Moitie ; parcelle ZK 3 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 11 543 m² ; commencé
- 14/01/2014 ; permis de construire 03940113D0004 ; 14 Rue de L Eteinche ; parcelles ZK 106, ZK 107 ; 543 m² ; terrain 13 665 m² ; commencé ; EARL DE L ETEINCHE
- 30/09/2013 ; permis de construire 03940113D0003 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 03940112B0004 ; Essards Poillien ; parcelle ZE 57 ; 97 m² ; terrain 19 039 m² ; commencé ; GAEC DES AUBEPINS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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