# Impasse du Gite, 01430 Outriaz : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.06718, 5.54764 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01282_0040.

## La parcelle

- Parcelle : A 532
- Contenance : 1 092 m²
- Identifiant : 012820000A0532
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 714,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 672 kWh par an, pour 1 537 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc3c, zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique d'Outriaz (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 42, dont COMMUNE D OUTRIAZ (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210102828) ; MOCABOIS MAITRISE D'OEUVRE CONCEPTION ARCHITECTURE BOIS (MOCABOIS) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/852335405) ; DU PISSELOUP - ELEVAGE MOREL (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/440832814) ; 3 CM (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/439731621) ; PELLEGRINI DEBARDAGE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/387881717) ; EURL MALENN (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/917811663)
- Voies voisines : Rue de l’Arbépin (16 m) https://aucadastre.fr/outriaz-01282/rue-de-l-arbepin-0005.md ; Place de la Fontaine (25 m) https://aucadastre.fr/outriaz-01282/place-de-la-fontaine-0030.md ; Rue de l'École (40 m) https://aucadastre.fr/outriaz-01282/rue-de-l-ecole-0015.md ; Route du Pisseloup (48 m) https://aucadastre.fr/outriaz-01282/route-du-pisseloup-0055.md ; Rue du Flon (54 m) https://aucadastre.fr/outriaz-01282/rue-du-flon-0020.md ; Impasse du Garde (69 m) https://aucadastre.fr/outriaz-01282/impasse-du-garde-0035.md ; Impasse du Fond des Cours (92 m) https://aucadastre.fr/outriaz-01282/impasse-du-fond-des-cours-0025.md ; Outriaz (93 m) https://aucadastre.fr/outriaz-01282/outriaz-.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/outriaz-01282/impasse-du-gite-0040
La commune : https://aucadastre.fr/outriaz-01282.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01282_0040