# Permis de construire d'Ouvans (Doubs) : 6 autorisations

De 2014 à 2021 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/02/2021 ; permis de construire 02544120V0003 ; Les Murots et Plance Sec ; parcelle ZB 60 ; 285 m² ; terrain 119 550 m² ; commencé ; GAEC DROMARD
- 18/02/2020 ; permis de construire 02544119V0002 ; 14 Routes des Ganaches ; parcelles ZA 63, ZA 64 ; 1 logement, 195 m² ; autorisé
- 18/02/2020 ; permis de construire 02544119V0001 ; Au Pommier et aux Croix ; parcelle ZB 100 ; 521 m² ; terminé ; GAEC JEANNINGROS
- 30/08/2017 ; permis de construire 02544117V0002 ; Au Pommier et au Croix ; parcelle ZB 107 ; 597 m² ; terrain 5 854 m² ; terminé ; EARL DES GERANIUMS
- 19/07/2014 ; permis de construire 02544114V0002 ; 9 Rte de Vellevans ; parcelles ZB 337, ZB 339, ZB 340 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 399 m² ; terminé
- 25/04/2014 ; permis de construire 02544114V0001 ; 12 Rte de Vellevans ; parcelles ZB 98, ZB 61, ZB 59 ; 292 m² ; terrain 16 338 m² ; terminé ; GAEC DROMARD

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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