# Traverse Robespierre, 11590 Ouveillan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.28684, 2.96864 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11269_0144.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 26,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 447 kWh par an, pour 1 867 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- PDA de l'église Saint-Jean
- Monument aux morts de la guerre de 1914-1918

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 22/04/2021 ; vente ; 5 Tra Robespierre ; Maison ; 125 500 € ; 102 m² bâtis, 120 m² de terrain, 1 230 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/04/2023 ; 3 Traverse Robespierre 11590 Ouveillan ; appartement, 92 m², construit en 1880 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/10/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Jeanne Bleton (Ecole) ; Ecole primaire Julien Aussenac (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 280, dont COMMUNE D OUVEILLAN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211102694) ; MALLA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/941469660) ; JEAN CHARLES LALAURIE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/420043689) ; LUMIN ET SENS (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/878111673) ; GFA LA VALENTINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/849449590) ; PECH ARNAUD (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/789098183)
- Voies voisines : Boulevard Robespierre (38 m) https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/boulevard-robespierre-0142.md ; Avenue de Sallèles (42 m) https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/avenue-de-salleles-wqq7qx.md ; Rue du Prat (46 m) https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/rue-du-prat-0127.md ; Rue Ferrer (58 m) https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/rue-ferrer-0057.md ; La Grangette (59 m) https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/la-grangette-tu1w9w.md ; Rue de Fourty (62 m) https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/rue-de-fourty-0063.md ; Rue de la Grangette (66 m) https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/rue-de-la-grangette-0076.md ; Boulevard Jean Jaurès (67 m) https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/boulevard-jean-jaures-0082.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ouveillan-11269/traverse-robespierre-0144
La commune : https://aucadastre.fr/ouveillan-11269.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11269_0144