# Permis de construire d'Oye-et-Pallet (Doubs) : 43 autorisations

De 2013 à 2026 : 23 de logement, 17 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; déclaration préalable 0254422600020 ; 33 Rue de la Forge ; parcelles AC 231, AC 233, AC 50 ; 14 m² ; terrain 335 m² ; autorisé
- 26/02/2026 ; déclaration préalable 0254422600002 ; Voie Communale Na 7 ; 4 m² ; autorisé ; CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
- 12/01/2026 ; permis de construire 0254422500013 ; 3 Rue du Chalet ; parcelles AB 117, AB 118, AB 119 ; 6 logements, 35 m² ; terrain 1 464 m² ; autorisé
- 25/07/2025 ; permis d'aménager 02544224P0001 ; Rue du Coin Dessus ; parcelles AB 103, AB 104, AB 106 ; terrain 13 283 m² ; autorisé ; DIFI (DEFFEUILLE INVESTISSEMENTS FINANCIERS & IMMOBILIERS)
- 30/06/2025 ; déclaration préalable 0254422500014 ; Rue du Pre Dessus ; parcelle AC 444 ; 17 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 18/10/2024 ; permis de construire 02544224P0005 ; Rue des Ecoles ; parcelles AB 147, AB 148 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 2 058 m² ; autorisé ; CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
- 18/10/2024 ; permis de construire 02544224P0005 ; Rue des Ecoles ; parcelles AB 147, AB 148 ; 20 m² ; terrain 2 058 m² ; autorisé ; CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
- 23/06/2023 ; permis de construire 02544223P0003 ; 28 Bi Rue de la Forge ; parcelle AC 359 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 16/03/2023 ; permis de construire 02544223P0001 ; 1 Zone Artisanale Beton Oues ; parcelles C 43, C 44 ; 753 m² ; terrain 3 868 m² ; terminé ; SCI LA BAIGNADE
- 22/12/2022 ; permis de démolir 02544222P0001 ; 5 Rue de la Forge ; parcelles AC 235, AC 316 ; terrain 610 m² ; autorisé
- 04/08/2022 ; déclaration préalable 02544222P0018 ; 20 Rue des Ecoles ; parcelle AB 212 ; 1 logement ; terrain 172 m² ; autorisé ; GAY LAGET
- 07/06/2022 ; permis de construire 02544222P0003 ; 27 Rue de la Forge ; parcelle AC 77 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 478 m² ; annulé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 26/01/2022 ; permis de construire 02544221P0005 ; Seignette Gauthier/route C ; parcelle B 165 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 42 130 m² ; commencé
- 18/10/2021 ; permis de construire 02544221P0003 ; Rue de la Forge - Rue du B ; parcelles AC 115, AC 116, AC 250 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 16/08/2021 ; permis de construire 02544221P0002 ; 17 Rue des Ecoles ; parcelles AB 111, AB 112, AB 275 ; 359 m² ; terrain 3 359 m² ; commencé ; COMMUNE D'OYE ET PALLET
- 26/11/2020 ; permis de construire 02544220P0008 ; Rue des Ecoles ; parcelle AB 372 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 680 m² ; autorisé
- 07/08/2020 ; permis de construire 02544220P0004 ; 2 Chemin des Pretiaux ; parcelles B 85, B 88 ; 1 503 m² ; terrain 5 200 m² ; commencé
- 04/06/2020 ; permis de construire 02544220P0003 ; 15 Rue de la Forge ; parcelle AC 128 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 1 108 m² ; commencé
- 30/01/2020 ; déclaration préalable 02544220P0006 ; Rue de la Baignade ; parcelle AB 29 ; 12 m² ; terrain 579 m² ; autorisé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 08/08/2019 ; permis de construire 02544219P0008 ; Rue des Ecoles ; parcelles AB 330, AB 331, AB 332 ; 17 logements, 1 797 m² ; terrain 25 435 m² ; autorisé ; DES ROSEAUX
- 25/04/2019 ; permis de construire 02544219P0002 ; Champs de la Croix ; parcelle C 643 ; 572 m² ; terrain 439 m² ; autorisé ; GAEC AUX LILAS DE PALLET
- 22/03/2019 ; permis de construire 02544219P0001 ; Seignette Gauthier ; parcelle B 165 ; 1 720 m² ; terrain 42 130 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANGES TAVERNIER
- 18/01/2019 ; permis de construire 02544218P0006 ; 2 A Rue du Pre Dessus ; parcelle AC 444 ; 28 m² ; terrain 765 m² ; autorisé
- 23/11/2018 ; permis de construire 02544218P0008 ; Ver L Eglise ; parcelles AB 370, C 1138, C 1140 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 08/08/2018 ; permis de construire 02544218P0003 ; Rue de la Fauconniere ; parcelle AB 368 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 2 170 m² ; terminé ; SOPHIE L
- 26/04/2018 ; permis de construire 02544218P0002 ; 14 Rue du Barrage ; parcelles C 796, C 799 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 18/01/2018 ; permis de construire 02544217P0008 ; Rue des Ecoles ; parcelles AB 370, C 1138 ; 2 logements, 233 m² ; autorisé
- 21/07/2017 ; permis de construire 02544217P0002 ; Sur la Gouille ; parcelle C 68 ; 795 m² ; terrain 3 230 m² ; autorisé
- 29/06/2017 ; déclaration préalable 02544217P0005 ; 8 Rue du Barrage ; parcelle AC 281 ; 9 m² ; terrain 407 m² ; autorisé
- 16/03/2017 ; permis de construire 02544217P0001 ; 14 Rue des Ecoles ; parcelles AB 361, AB 362 ; 12 logements, 899 m² ; terrain 1 546 m² ; terminé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 08/03/2016 ; permis de construire 02544216P0001 ; parcelle C 1113 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 592 m² ; terminé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02544215P0005 ; Lotissement au Moure ; parcelle C 1113 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 554 m² ; terminé
- 22/12/2015 ; permis de construire 02544215P0004 ; Sous les Roches ; parcelle C 300 ; 1 logement, 867 m² ; terrain 4 420 m² ; autorisé
- 09/06/2015 ; permis de construire 02544215P0003 ; parcelles B 85, B 88 ; 313 m² ; terrain 2 630 m² ; terminé
- 29/05/2015 ; permis d'aménager 02544215P0001 ; Rue des Ecoles - Rd 248 ; parcelle C 1113 ; terminé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 09/02/2015 ; permis de construire 02544214P0006 ; Rue de la Forge ; parcelle AC 318 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 672 m² ; terminé
- 21/10/2014 ; permis de construire 02544214P0002 ; Rue de la Forge ; parcelles AC 211, AC 179P ; 6 logements, 388 m² ; terrain 1 274 m² ; commencé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 20/10/2014 ; permis de construire 02544214P0004 ; parcelle C 1060 ; 580 m² ; terrain 4 115 m² ; autorisé
- 07/08/2014 ; permis de construire 02544214P0003 ; 2b Rue des Pres Dessus ; parcelles AC 415, AC 417, AC 407 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 16/03/2014 ; permis de construire 02544213P0008 ; Les Granges Tavernier ; parcelle B 412P ; 1 logement ; terrain 125 m² ; autorisé
- 16/01/2014 ; permis de construire 02544213P0007 ; 3bis Rue du Bois de L Orme ; parcelle AC 340 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 872 m² ; commencé
- 03/01/2014 ; déclaration préalable 02544213P0016 ; 18 Rue des Ecoles ; parcelles AB 304, AB 213P ; terrain 226 m² ; autorisé
- 05/05/2013 ; permis de construire 02544213P0001 ; Voie Communale N  6 ; parcelles C 497, C 1111 ; 126 m² ; terrain 1 467 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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