# Impasse Flaubert, 01100 Oyonnax : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.26034, 5.63744 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01283_0545.

## La parcelle

- Parcelle : AT 156
- Contenance : 7 607 m²
- Identifiant : 01283000AT0156
- Feuille : 000 AT 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 22,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 566,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 618 kWh par an, pour 1 512 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U1, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- OAP

### Informations (1)

- Perimetre de voisinage infrastructure de transport terrestre

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 51 m² ; énergie D, climat C
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 35 m² ; énergie D, climat C
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 68 m² ; énergie E, climat C
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 68 m² ; énergie D, climat C
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 51 m² ; énergie D, climat C
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 51 m² ; énergie D, climat C
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 86 m² ; énergie C, climat B
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 68 m² ; énergie D, climat B
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 86 m² ; énergie D, climat B
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 51 m² ; énergie D, climat C
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 51 m² ; énergie D, climat C
- 25/06/2026 ; 1 Impasse Flaubert 01100 Oyonnax ; appartement, 51 m² ; énergie D, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire L'Eglisette (Ecole, REP+) ; Ecole élémentaire La Forge (Ecole, REP+, ULIS) ; Ecole maternelle L'Eglisette (Ecole, REP+) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Ampère (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 178, dont ALFA 3A (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775544026) ; MOUVEMENT UTOPIA (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/517687802) ; ATHLETE PERFORMANCE (AP) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/917400798) ; SCI ABA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/882329758) ; SCI DES GRANDES ROCHES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/508091972) ; ASSOCIATION POUR LA GESTION DES LOCAUX COLLECTIFS ET RESIDENTIELS D OYONNAX (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/515164853)
- Voies voisines : Rue Grandes Roches (80 m) https://aucadastre.fr/oyonnax-01283/rue-grandes-roches-0653.md ; Rue Saint Exupery (99 m) https://aucadastre.fr/oyonnax-01283/rue-saint-exupery-1360.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/oyonnax-01283/impasse-flaubert-0545
La commune : https://aucadastre.fr/oyonnax-01283.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01283_0545