# Rue de l'Orme, 01100 Oyonnax : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.25037, 5.65398 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01283_1095.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 576,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,6 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 588 kWh par an, pour 1 500 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U4, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 31 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 31 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 31 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F
- 30/09/2025 ; 10 Rue de l'Orme 01100 Oyonnax ; appartement, 30 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 26 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Louis Armand (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Louis Armand (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Lucie Aubrac (Ecole, REP+) ; Institut médico-éducatif Les Sapins (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 68, dont COMMUNE D OYONNAX (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210102836) ; DECORACET (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/394464267) ; AIN APPUI (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/915028468) ; LOKEMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/915391296) ; KULITTA-NINATTA (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/500313812) ; G. CONVERT SA (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/759201189)
- Voies voisines : Rue Louis Armand (28 m) https://aucadastre.fr/oyonnax-01283/rue-louis-armand-0937.md ; Rue de Nierme (82 m) https://aucadastre.fr/oyonnax-01283/rue-de-nierme-1070.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/oyonnax-01283/rue-de-l-orme-1095
La commune : https://aucadastre.fr/oyonnax-01283.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01283_1095