# Permis de construire d'Oyrières (Haute-Saône) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/10/2024 ; permis de démolir 07040224O0001 ; 32 Grande Rue ; parcelle AC 56 ; terrain 1 533 m² ; commencé ; SCI BATI OZER 70
- 24/01/2024 ; permis de démolir 07040223O0001 ; 32 Grande Rue ; parcelle AC 56 ; terrain 1 546 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; permis de construire 07040223O0005 ; La Louviere ; parcelle ZI 44 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 28 450 m² ; commencé
- 27/04/2022 ; permis de démolir 07040222O0001 ; 7 Rue des Bocquenets ; parcelle AB 51 ; terrain 427 m² ; autorisé
- 07/04/2022 ; déclaration préalable 07040222O0004 ; 34 Grande Rue ; parcelle AC 55 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 425 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OYRIERES
- 25/08/2021 ; permis de construire 07040221O0003 ; Rue des Bocquenets ; parcelle AB 127 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 637 m² ; terminé
- 07/07/2021 ; déclaration préalable 07040221O0003 ; Le Village Sud ; parcelles AC 115, AC 116 ; 1 logement ; terrain 688 m² ; autorisé
- 26/06/2019 ; permis de construire 07040219O0001 ; La Goularde ; parcelle ZC 25 ; 640 m² ; terrain 10 480 m² ; commencé ; SCEA DE LA GOULARDE
- 08/01/2018 ; permis de démolir 07040217O0001 ; 34 Grande Rue ; parcelle AC 117 ; terrain 304 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OYRIERES
- 04/04/2016 ; permis de construire 07040216O0001 ; Route Departementale N_158 ; parcelle ZL 67 ; 1 004 m² ; terrain 37 060 m² ; commencé
- 23/09/2015 ; permis de construire 07040215O0003 ; Grande Rue ; parcelle D 43 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 2 994 m² ; autorisé
- 25/03/2013 ; permis de construire 07040212O0006 ; Rue de la Picarde ; parcelle AC 51 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 160 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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