# Permis de construire d'Ozillac (Charente-Maritime) : 26 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 13 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/01/2026 ; permis d'aménager 0172702500002 ; Allee des Platanes ; parcelle ZP 142 ; autorisé
- 12/09/2025 ; déclaration préalable 0172702500018 ; Chez Bille ; parcelle ZM 29 ; 9 m² ; terrain 123 630 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/06/2025 ; permis de construire 01727025H0002 ; La Raclerie ; parcelle ZV 99 ; 43 m² ; terrain 197 089 m² ; autorisé ; ENR EEF 20
- 20/05/2025 ; permis d'aménager 01727025H0001 ; Allee des Platanes ; parcelle ZP 142 ; autorisé
- 04/06/2024 ; permis de construire 01727024H0001 ; 4 ; parcelle ZI 191 ; 2 logements, 38 m² ; autorisé
- 23/01/2024 ; permis de construire 01727023H0006 ; 2 ; parcelle ZI 150 ; 1 logement, 34 m² ; commencé
- 12/09/2023 ; permis de construire 01727023H0005 ; 6 Rue des Douves ; parcelle AM 63 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 398 m² ; terminé
- 04/08/2022 ; permis de construire 01727022H0007 ; Le Closne ; parcelle ZH 10 ; 5 logements, 83 m² ; terrain 4 787 m² ; autorisé
- 13/05/2022 ; permis de construire 01727022H0005 ; 6 Rue des Douves ; parcelle AM 63 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 398 m² ; annulé
- 14/01/2021 ; permis de construire 01727020H0006 ; 15 Allee des Platanes ; parcelle ZP 126 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 385 m² ; commencé
- 28/06/2020 ; permis de construire 01727020H0004 ; 15 Allee des Platannes ; parcelle ZP 126 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 385 m² ; annulé
- 04/05/2020 ; permis de construire 01727020H0001 ; La Gasconniere ; parcelles ZO 51, ZO 49, ZO 59 ; 480 m² ; terrain 102 690 m² ; autorisé ; BRANCHAUD & CO
- 31/03/2020 ; permis de construire 01727020H0002 ; La Gasconniere ; parcelles ZO 51, ZO 49, ZO 59 ; 14 m² ; terrain 102 690 m² ; autorisé ; SARL DISTILLERIE DE LA GASCONNIERE
- 02/07/2019 ; déclaration préalable 01727019H0003 ; Chez Pillet ; parcelle ZO 1 ; 19 m² ; terminé ; EARL DES COLLINES
- 27/02/2019 ; permis de construire 01727018H0004 ; La Gasconniere ; parcelle ZO 58 ; 69 m² ; terminé ; BRANCHAUD & CO
- 27/02/2019 ; déclaration préalable 01727019H0002 ; Chemin Rural N  4 ; parcelle ZO 155 ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET EQUIPEMENT RURAL
- 03/11/2018 ; permis de construire 01727018H0003 ; Chez Pascal ; parcelle ZN 95 ; 290 m² ; terrain 7 088 m² ; terminé
- 05/02/2018 ; permis de construire 01727018H0001 ; 2 Rue de Chez Tornier ; parcelle ZI 150 ; 2 logements ; terrain 4 225 m² ; annulé
- 04/03/2016 ; permis de construire 01727016H0001 ; Chez Chaillaud ; parcelle ZO 155 ; 299 m² ; terrain 3 913 m² ; terminé ; BRANCHAUD & CO
- 29/10/2015 ; permis de construire 01727015H0003 ; Rue des Douves ; parcelle AM 62 ; 2 m² ; terrain 1 275 m² ; terminé ; COMMUNE D OZILLAC
- 13/03/2015 ; permis de construire 01727015H0001 ; La Chabanne ; parcelle ZI 152 ; 1 logement ; terrain 5 120 m² ; autorisé ; SCI MANONLENA
- 25/05/2014 ; permis de construire 01727014H0001 ; Champs de Chez Viger ; parcelle ZN 4 ; 123 m² ; terrain 7 970 m² ; terminé ; DROUET
- 16/01/2014 ; déclaration préalable 01727013H0006 ; 1 Rue des Douves ; parcelles AM 48, AM 239, AM 238 ; 18 m² ; terrain 532 m² ; autorisé ; SCI PUITS CASTIN
- 19/09/2013 ; permis de construire 01727013H0001 ; Allee des Maronniers ; parcelle ZP 158 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 01727012H0005 ; 59 Rue de Saintonge ; parcelle ZP 84 ; 312 m² ; terrain 7 420 m² ; commencé
- 10/01/2013 ; permis de construire 01727012H0006 ; All des Marronniers ; parcelle ZP 156P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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