# Permis de construire d'Ozolles (Saône-et-Loire) : 10 autorisations

De 2014 à 2026 : 2 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2026 ; déclaration préalable 0713392600001 ; Champs de Lagrost ; parcelle B 803 ; 9 m² ; terrain 8 299 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/04/2021 ; permis de construire 07133920M0002 ; L Embouche ; parcelles F 673, F 639, F 637 ; 1 logement ; terrain 4 680 m² ; commencé
- 27/04/2021 ; permis de construire 07133920M0002 ; L Embouche ; parcelles F 673, F 639, F 637 ; terrain 4 680 m² ; commencé
- 30/06/2020 ; permis de construire 07133920M0001 ; Cloudeau ; parcelles C 165, C 164, C 163 ; 1 337 m² ; terrain 96 259 m² ; terminé ; GAEC DE CLOUDEAU
- 24/02/2020 ; permis de construire 07133919M0006 ; Souvigne ; parcelles A 331, A 332, A 333 ; 33 m² ; terrain 7 322 m² ; autorisé
- 09/07/2019 ; permis de construire 07133919M0001 ; Grande Terre ; parcelle D 338 ; 174 m² ; terrain 64 680 m² ; autorisé ; EARL DAUVERGNE CHRISTIAN
- 26/02/2018 ; permis de construire 07133917M0003 ; Recy ; parcelles C 115, C 114, C 113 ; 1 025 m² ; terrain 39 440 m² ; terminé ; EARL GELIN
- 04/01/2016 ; permis de construire 07133915M0004 ; Cloudeau ; parcelles C 141A, C 142, C 143A ; 1 logement, 43 m² ; terrain 6 689 m² ; commencé
- 18/03/2015 ; permis de construire 07133915M0002 ; La Ronde ; parcelle C 263 ; 265 m² ; terrain 10 000 m² ; commencé
- 18/03/2014 ; permis de construire 07133913M0002 ; Les Drouillards ; parcelle F 204 ; 162 m² ; terrain 1 952 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/ozolles-71339.md
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