# cote de Bourbon, 33550 Paillet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (53 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.68808, -0.36128 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 33311_0007.

## La parcelle

- Parcelle : B 178
- Contenance : 126 m²
- Identifiant : 333110000B0178
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 5,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 14,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 20,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 753 kWh par an, pour 1 598 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Hilaire

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 35 de la commune

- 09/12/2019 ; permis de démolir 03331119W0001 ; 2 - 4 Cote de Bourbon ; parcelles C 644, C 648 ; terrain 1 111 m² ; autorisé
- 28/08/2018 ; permis de construire 03331118W0004 ; Cote de Bourbon ; parcelle C 886 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 398 m² ; commencé
- 14/11/2017 ; permis de construire 03331117W0004 ; 19 Bi Cote de Bourbon ; parcelle C 1160 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 588 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/paillet-33311/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 10/04/2024 ; 19 Côte de Bourbon 33550 Paillet ; maison, 95,2 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2011.

## Autour

- Voies voisines : Paillet (13 m) https://aucadastre.fr/paillet-33311/paillet-.md ; Route de Targon (70 m) https://aucadastre.fr/paillet-33311/route-de-targon-0070.md ; Fontanges (80 m) https://aucadastre.fr/paillet-33311/fontanges-gp5gt8.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/paillet-33311/cote-de-bourbon-0007
La commune : https://aucadastre.fr/paillet-33311.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/33311_0007