# Permis de construire de Pailly (Yonne) : 9 autorisations

De 2013 à 2018 : 6 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/04/2018 ; permis de construire 08928518T0001 ; 3 Rue Grande Rue ; parcelles AE 1106, AE 1142 ; 515 m² ; terrain 8 153 m² ; commencé
- 20/03/2017 ; permis de construire 08928517T0001 ; Rue des Iris ; parcelles B 1239, B 1246 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 712 m² ; commencé
- 30/11/2016 ; permis de construire 08928516T0001 ; Rte de Bray ; parcelle E 338 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 093 m² ; commencé
- 30/11/2016 ; permis de construire 08928516T0002 ; 6 Rue du Crot ; parcelle B 469 ; 1 logement ; terrain 1 689 m² ; autorisé
- 10/11/2014 ; permis de construire 08928514T0007 ; 26 Rue Blanche ; parcelle B 1120 ; 52 m² ; terrain 3 754 m² ; terminé
- 12/09/2014 ; permis de construire 08928514T0004 ; 7 Rue des Iris ; parcelles B 1115, B 1114 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 3 804 m² ; annulé
- 07/02/2014 ; permis de construire 08928514T0001 ; 5 Rue des Iris ; parcelles B 483, B 484 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 720 m² ; commencé
- 02/08/2013 ; permis de construire 08928513T0006 ; 3ter Rue des Iris ; parcelle B 1199 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 794 m² ; terminé
- 21/06/2013 ; permis de construire 08928513T0003 ; 13 Rue du Moulin ; parcelle B 1148 ; 78 m² ; terrain 748 m² ; commencé ; ROUSSEL IMMO

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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