# Permis de construire de Palise (Doubs) : 14 autorisations

De 2014 à 2026 : 7 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/01/2026 ; permis de construire 02544425C0005 ; Route de Cromary ; parcelle AA 15 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 4 353 m² ; autorisé
- 08/07/2025 ; permis de construire 02544425C0002 ; 4 Rue du Marechal Moncey ; parcelle AA 28 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 244 m² ; autorisé
- 23/05/2025 ; permis de construire 02544424C0001 ; 23 Rue du Marechal Moncey ; parcelles AA 84, AA 71, AA 85 ; 37 m² ; terrain 1 436 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PALISE
- 17/06/2023 ; permis de construire 02544423C0001 ; 22a Rue du Marechal Moncey ; parcelles AA 106, AA 107 ; 60 m² ; terrain 9 887 m² ; autorisé
- 25/06/2021 ; permis de construire 02544421C0001 ; Chene ; parcelle ZB 74 ; 130 m² ; terrain 45 780 m² ; terminé ; SCI MONSIEUR H
- 10/06/2021 ; permis de construire 02544421C0003 ; 3 Rue de l'Amitie ; parcelle AA 34 ; 1 logement ; terrain 1 315 m² ; autorisé
- 13/12/2019 ; permis de construire 02544419C0002 ; Rue du Marechal Moncey ; parcelle AA 111 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 03/11/2018 ; permis de construire 02544418C0002 ; Rue de Cromary ; parcelles AA 12, AA 10 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 117 m² ; autorisé
- 17/05/2018 ; permis de construire 02544418C0001 ; Chemin N_6 Dit des Sambots ; parcelle ZB 74 ; 18 m² ; terrain 45 780 m² ; autorisé ; SCI MONSIEUR H
- 24/10/2017 ; permis de construire 02544417C0002 ; Chemin des Combes ; parcelles AA 131, AA 132 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 610 m² ; commencé
- 23/10/2017 ; permis de construire 02544417C0003 ; Les Sambots ; parcelles ZB 10, ZB 11 ; 60 m² ; terrain 27 765 m² ; autorisé ; EARL MANET THIERRY
- 14/06/2017 ; permis de construire 02544417C0001 ; 8 Bis Chemin des Combes ; parcelles ZB 159, ZB 226, ZB 227 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 329 m² ; commencé
- 14/12/2015 ; permis de construire 02544415C0001 ; Champ de la Cure ; parcelle ZB 234 ; 150 m² ; terrain 5 775 m² ; autorisé
- 26/09/2014 ; permis de construire 02544414C0001 ; Rue Marechal Moncey ; parcelle A 109 ; terrain 1 441 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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