# Route de Guerpy, 76450 Paluel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (23 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.83091, 0.62727 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76493_0110.

## La parcelle

- Parcelle : A 384 (la plus proche : le point est sur la voie, à 4 m de son bord)
- Contenance : 2 092 m²
- Identifiant : 764930000A0384
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2500, édition 12
- Bâtiment au point : 5,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 375 kWh par an, pour 1 385 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- La Vallée de la Durdent
- Plan de Prévention des Risques Inondation - vallée de la Durdent

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 63 de la commune

- 15/02/2024 ; permis de construire 0764932300006 ; 454 Route de Guerpy ; parcelle A 454 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 151 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/paluel-76493/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/08/2024 ; vente ; 9 Rte de Guerpy ; Dépendance, Maison ; 226 980 € ; 206 m² bâtis, 832 m² de terrain, 1 102 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 07/12/2023 ; Route de Guerpy 76450 Paluel ; maison, 73,8 m² ; énergie D, climat B
- 12/07/2022 ; 9 Route de Guerpy 76450 Paluel ; maison, 220 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/05/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire des cygnes (Ecole)
- Voies voisines : Impasse du Stade (51 m) https://aucadastre.fr/paluel-76493/impasse-du-stade-0200.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/paluel-76493/route-de-guerpy-0110
La commune : https://aucadastre.fr/paluel-76493.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76493_0110