# Permis de construire de Panossas (Isère) : 39 autorisations

De 2013 à 2026 : 37 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 17 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/06/2026 ; déclaration préalable 0382942600012 ; 0004 Place de l'Eglise ; parcelle 0C 865 ; 1 logement ; terrain 51 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de construire 0382942610001 ; 360 Chemin de Serre Lot A ; parcelles 0B 359, 0B 557, 0B 360 ; 1 logement, 126,67 m² ; terrain 3 867 m² ; autorisé
- 26/01/2026 ; déclaration préalable 0382942600001 ; 0032 Chemin des Bruyeres ; parcelles 0C 1154, 0C 940, 0C 1158 ; 18 m² ; terrain 790 m² ; autorisé
- 12/01/2026 ; déclaration préalable 0382942500027 ; 0004 Place de l'Eglise ; parcelle 0C 865 ; 1 logement ; terrain 51 m² ; autorisé
- 01/10/2025 ; permis de construire 0382942500006 ; 65 Impasse du Girerd ; parcelles 0D 550, 0D 547, 0D 553 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 10/04/2025 ; permis de construire 0382942500001 ; 0360 Chemin de la Serre Lot A ; parcelles 0B 359, 0B 557, 0B 360 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 867 m² ; autorisé
- 18/12/2024 ; permis de construire 0382942410002 ; 0360 Chemin de Serre Lot A ; parcelles 0B 359, 0B 557, 0B 360 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 867 m² ; autorisé
- 28/09/2023 ; permis de construire 0382942210005 ; 0481 Route de Bourgoin ; parcelle 0D 388 ; 4 logements, 525 m² ; terrain 3 970 m² ; terminé
- 15/04/2023 ; permis de construire 0382942310001 ; Chemin de la Deganiere ; parcelle 0C 1231 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 624 m² ; autorisé
- 15/04/2023 ; déclaration préalable 0382942310007 ; 0621 Chemin de Chamagnieu ; parcelle 0B 552 ; terrain 827 m² ; autorisé
- 19/04/2022 ; permis de construire 0382942110009 ; Lotis Chemin de la Deganiere ; parcelle 0C 1230 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 492 m² ; autorisé
- 17/03/2022 ; permis de construire 0382942110008 ; 120 Chemin de la Raclette ; parcelles 0C 768, 0C 987, 0C 1168 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 22/02/2022 ; permis de construire 0382942110007 ; Lotis Chemin de L Eglise ; parcelle 0C 1230 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 19/01/2022 ; permis de construire 0382942110005 ; 3 logements, 163 m² ; autorisé
- 22/12/2021 ; permis de construire 0382942110004 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé
- 03/06/2021 ; permis de construire 0382942110003 ; 476 Route de Bourgoin ; parcelle 0C 778 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 896 m² ; terminé
- 24/12/2020 ; permis de construire 0382942010005 ; 85 Chemin de Chateau d'Eau ; parcelles 0C 191, 0C 971, 0C 1092 ; 1 logement ; terrain 929 m² ; commencé
- 24/06/2020 ; permis de construire 0382942010001 ; Chemi des Bruyeres ; parcelle 0C 262 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 043 m² ; commencé
- 10/03/2020 ; permis de construire 0382941910003 ; Chemin de la Serre - Lot B ; parcelles 0B 690, 0B 692 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 19/02/2020 ; permis de construire 0382941910002 ; Coutieu ; parcelle 0B 679 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 03/01/2020 ; permis de construire 0382941910001 ; Bon Repos ; parcelles 0B 613, 0B 616 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 11/03/2019 ; permis de construire 0382941810004 ; 212 Chemin de Quincieu ; parcelles 0A 124, 0A 128 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 10 390 m² ; autorisé
- 15/09/2017 ; permis de construire 0382941710004 ; Chemin de Frontonas ; parcelles 0C 1149, 0C 1152 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 703 m² ; autorisé
- 09/06/2017 ; permis de construire 0382941710003 ; 86 Chemin de la Serre ; parcelle 0B 592 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 18/04/2017 ; permis de construire 0382941710002 ; 86 Route de Veyssilieu ; parcelle 0D 517 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 959 m² ; commencé
- 20/02/2017 ; permis de construire 0382941610006 ; Lieu Dit les Fesses ; parcelles 0C 1099, 0C 1100 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 304 m² ; commencé
- 21/07/2016 ; permis de construire 0382941610003 ; 131 Chemi de la Deganiere ; parcelles 0C 1022, 0C 1021 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 1 196 m² ; autorisé
- 02/03/2015 ; permis de construire 0382941420010 ; Rte de Veyssilieu ; parcelles D 154, D 156, D 518 ; 5 logements, 466 m² ; terrain 2 507 m² ; commencé ; SCI OSSACA
- 19/09/2014 ; permis de construire 0382941420005 ; Rte de Veyssilieu ; parcelle X 517 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 796 m² ; autorisé
- 10/09/2014 ; permis de construire 0382941420003 ; Chem des Fuziers ; parcelle C 1148 ; 2 logements, 201 m² ; terrain 690 m² ; commencé
- 03/03/2014 ; permis de construire 0382941320011 ; 245 Chem des Bruyeres ; parcelles C 245, C 330 ; 1 logement ; terrain 580 m² ; autorisé
- 13/02/2014 ; permis de construire 0382941320012 ; Chem de Coutieu ; parcelles B 633, B 627 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 767 m² ; annulé
- 19/12/2013 ; permis de construire 0382941320010 ; Rte de Bourgoin ; parcelle D 511 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 501 m² ; terminé
- 18/11/2013 ; permis de construire 0382941320009 ; 121 Rte de Bourgoin ; parcelle D 515 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 11/09/2013 ; permis de construire 0382941320008 ; Rte de Bourgoin ; parcelle D 418 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 038 m² ; commencé
- 24/08/2013 ; permis de construire 0382941320004 ; Rte de Bourgoin ; parcelle D 418 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 717 m² ; terminé ; IMMOBILIERE BERGER
- 15/07/2013 ; permis de construire 0382941320005 ; Chem D Antouillet ; parcelles B 646, B 641 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 14/05/2013 ; permis de construire 0382941320002 ; Rte de Bourgoin Lot B ; parcelle D 512 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 0382941220009 ; 5 Chem des Ecoles ; parcelles C 990, C 991, C 985 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 182 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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