# Permis de construire de Parcey (Jura) : 74 autorisations

De 2013 à 2026 : 45 de logement, 18 de locaux, 5 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 24 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/06/2026 ; permis de construire 0394052500009 ; 1 Rue des Tilleuls ; parcelle ZL 374 ; 4 logements, 352 m² ; terrain 1 025 m² ; autorisé ; ID CONSTRUCTIONS
- 14/04/2026 ; permis d'aménager 0394052500001 ; 1 Grande Rue ; parcelles ZL 402, ZL 73 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 888 m² ; autorisé
- 14/04/2026 ; permis de construire 0394052500011 ; Rue de la Motte ; parcelle ZL 40 ; 352 m² ; terrain 10 010 m² ; commencé ; COMMUNE DE PARCEY
- 14/04/2026 ; permis d'aménager 0394052500001 ; 1 Grande Rue ; parcelles ZL 402, ZL 73 ; terrain 888 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; permis de construire 0394052500005 ; Rue de Dole ; parcelle ZL 402 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 888 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; déclaration préalable 0394052500036 ; 10 Route Nationale 5 ; parcelle ZL 31 ; 9 m² ; terrain 880 m² ; autorisé ; ABIC PIZZAS
- 14/11/2025 ; déclaration préalable 0394052500034 ; Chemin de Parcey   Gevry ; parcelle ZP 6 ; 5 m² ; terrain 5 314 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 11/06/2025 ; permis de construire 0394052500002 ; 45e Rue de la Gare ; parcelle ZL 395 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 588 m² ; annulé
- 10/06/2025 ; permis de construire 0394052500001 ; Le Moulin ; parcelles ZI 115, ZI 116, ZI 117 ; 37 m² ; terrain 15 573 m² ; commencé ; MOULINS DE PARCEY
- 13/03/2025 ; permis de construire 03940524D0009 ; 45 C Rue de la Gare ; parcelle ZL 398 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 13/03/2025 ; permis de construire 03940524D0010 ; 45 D Rue de la Gare ; parcelle ZL 396 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 19/12/2024 ; permis de construire 03940524D0005 ; 49 Route Nationale ; parcelles ZI 177, ZI 61, ZI 79 ; 202 m² ; terrain 1 505 m² ; autorisé
- 11/10/2024 ; permis de construire 03940524D0004 ; Chemin des Crotisons ; parcelle ZM 70 ; 750 m² ; terrain 3 821 m² ; annulé ; CNBTP IMMO
- 19/03/2024 ; permis de construire 03940523D0005 ; 45 Rue de la Gare ; parcelle ZL 377 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 11/09/2023 ; permis d'aménager 03940523D0001 ; 39 Grande Rue ; parcelles ZK 288, ZK 293 ; terrain 3 462 m² ; terminé
- 20/06/2023 ; permis de construire 03940523D0002 ; Rue des Peupliers ; parcelle ZL 279 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 374 m² ; commencé
- 16/01/2023 ; permis d'aménager 03940522D0001 ; 45 Rue de la Gare ; parcelles ZL 35, ZL 95 ; terrain 3 054 m² ; terminé
- 09/01/2023 ; permis de construire 03940522D0007 ; 2 Rue des Pres ; parcelle ZE 68 ; 1 logement ; terrain 3 495 m² ; terminé
- 11/08/2022 ; déclaration préalable 03940522D0024 ; 25 Route Nationale ; parcelle ZK 295 ; terrain 151 m² ; terminé
- 11/07/2022 ; permis de construire 03940522D0005 ; 38 Grande Rue ; parcelles ZH 218, ZH 27 ; 3 logements, 344 m² ; terrain 790 m² ; autorisé ; SCI NEMS
- 02/06/2022 ; permis de construire 03940522D0004 ; 45 Rue de la Gare ; parcelles ZL 35, ZL 95 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 3 054 m² ; autorisé
- 17/03/2022 ; permis de construire 03940522D0001 ; 2 Chemin de la Loye ; parcelle ZM 71 ; 288 m² ; terrain 4 956 m² ; terminé ; L'ALPAGE
- 28/02/2022 ; permis de construire 03940521D0008 ; Rue de la Plassotte ; parcelle ZL 90 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 670 m² ; commencé
- 14/02/2022 ; permis de construire 03940521D0007 ; 2 Rue des Pres ; parcelle ZE 68 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 3 495 m² ; autorisé
- 10/06/2021 ; permis de construire 03940521D0003 ; Rue des Cystises ; parcelle ZL 330 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 185 m² ; autorisé
- 15/12/2020 ; permis de construire 03940520D0003 ; 3 Rue des Sorbiers ; parcelle ZL 143 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 705 m² ; commencé
- 05/10/2020 ; permis de démolir 03940520D0002 ; 2 Rue des Pres ; parcelle ZE 68 ; terrain 3 495 m² ; autorisé ; GC IMMO
- 12/08/2020 ; permis d'aménager 03940518D0001 ; 2 Rue des Pres ; parcelle ZE 68 ; terrain 3 495 m² ; autorisé ; GC IMMO
- 14/04/2020 ; permis de démolir 03940520D0001 ; 2 Rue des Pres ; parcelle ZE 68 ; terrain 3 495 m² ; autorisé
- 16/03/2020 ; permis de construire 03940520D0001 ; Grande Rue ; parcelle ZK 286 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 4 324 m² ; commencé
- 12/02/2020 ; déclaration préalable 03940519D0020 ; 2 Chemin  de la Plage ; parcelle ZO 97 ; 6 m² ; terrain 1 068 m² ; autorisé
- 30/12/2019 ; permis de construire 03940519D0007 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle ZH 137 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 140 m² ; terminé
- 26/12/2019 ; permis de construire 03940519D0009 ; 23 B Rue du Moulin ; parcelle ZK 144 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 22/08/2019 ; permis de construire 03940519D0004 ; 39 Rue de la Gare ; parcelle ZL 41 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 180 m² ; autorisé
- 20/08/2019 ; permis de construire 03940519D0005 ; La Noue ; parcelle ZH 137 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 140 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 03940519D0002 ; La Varache ; parcelle ZD 14 ; 1 594 m² ; terrain 32 220 m² ; autorisé
- 14/11/2018 ; permis de construire 03940518D0008 ; Impasse des Peupliers ; parcelle ZL 319 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 018 m² ; autorisé
- 08/10/2018 ; permis de construire 03940518D0007 ; Rue du Bouveret ; parcelle ZH 174 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 270 m² ; commencé
- 06/03/2018 ; permis de construire 03940518D0002 ; 5322 Che de la Loye ; parcelles ZM 38, ZM 39, ZM 40 ; 720 m² ; terrain 18 010 m² ; commencé
- 28/02/2018 ; permis de démolir 03940518D0001 ; 31 Rue de Dole ; parcelle ZE 76 ; terrain 494 m² ; autorisé
- 19/02/2018 ; permis de construire 03940517D0009 ; Rue Gerriet ; parcelle ZK 261 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 205 m² ; commencé
- 13/02/2018 ; permis de construire 03940517D0007 ; 6 Rue du Camping ; parcelles ZH 209, ZH 210 ; 1 logement, 121 m² ; autorisé
- 15/01/2018 ; permis de construire 03940517D0006 ; Rue de la Plassotte ; parcelle ZL 341 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 05/09/2017 ; permis de démolir 03940517D0001 ; Chemin du Golf ; parcelle ZB 56 ; terrain 181 570 m² ; autorisé ; BLUE GREEN
- 10/08/2017 ; permis de construire 03940517D0003 ; Rue des Peupliers ; parcelle ZL 321 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 070 m² ; commencé
- 15/02/2017 ; permis de construire 03940516D0017 ; Rue des Cytises ; parcelle ZL 329 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 02/12/2016 ; permis de construire 03940516D0013 ; 2 Rue des Pres ; parcelle ZE 68 ; 3 logements, 38 m² ; terrain 3 495 m² ; autorisé ; GC IMMO
- 17/11/2016 ; permis de construire 03940516D0004 ; Rue de la Plassotte ; parcelles ZL 276, ZL 277 ; 131 m² ; terrain 2 228 m² ; commencé
- 04/11/2016 ; permis de construire 03940516D0010 ; 2b Rue Louis Gerriet ; parcelle ZK 116 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 570 m² ; commencé
- 03/11/2016 ; permis de construire 03940516D0012 ; Rue du Camping ; parcelles ZH 209, ZH 210 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 714 m² ; annulé
- 17/10/2016 ; permis de construire 03940516D0009 ; Rue de la Plassotte ; parcelle ZL 313P ; 1 logement, 250 m² ; terrain 2 837 m² ; autorisé
- 17/10/2016 ; permis de construire 03940516D0011 ; La Motte ; parcelle ZL 318 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 052 m² ; autorisé
- 28/09/2016 ; permis de construire 03940516D0008 ; 2 Rte Nationale ; parcelles OZ 251, OZ 254 ; 17 m² ; terrain 3 053 m² ; commencé ; M.J.P. SERVICES
- 29/08/2016 ; permis de construire 03940516D0005 ; 2 Rue des Pres ; parcelle ZE 68 ; 4 logements, 38 m² ; terrain 3 495 m² ; commencé ; GC IMMO
- 17/06/2016 ; permis de construire 03940516D0002 ; 2 Che de la Loye ; parcelle ZM 71 ; 870 m² ; terrain 4 956 m² ; terminé ; LA FRANC COMTOISE
- 31/05/2016 ; permis de construire 03940516D0003 ; 2 Rue des Erables ; parcelle ZL 51 ; 19 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé
- 23/12/2015 ; permis de construire 03940515D0010 ; 4 C Rue Louis Gerriet ; parcelle ZK 273 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 027 m² ; autorisé
- 22/08/2015 ; permis de construire 03940515D0008 ; Rue de la Motte ; parcelles ZL 333, ZL 331, ZL 117 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 971 m² ; commencé
- 11/05/2015 ; permis d'aménager 03940515D0001 ; Rue Louis Gerriet ; parcelles ZK 275, ZK 274, ZK 273 ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 03940515D0006 ; Rue de la Motte ; parcelle ZL 334 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 014 m² ; commencé
- 04/03/2015 ; permis de construire 03940515D0002 ; Lotissement Communal ; parcelle ZL 317 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 049 m² ; commencé
- 03/03/2015 ; permis de construire 03940514D0015 ; 12 Rue des Peupliers ; parcelle 0Z 323 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 074 m² ; terminé
- 03/03/2015 ; permis de construire 03940514D0017 ; Rue du Canal ; parcelle ZI 7 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 890 m² ; commencé
- 24/12/2014 ; permis de construire 03940514D0005 ; 20 Rte Nationale ; parcelles ZK 162, ZK 157 ; 479 m² ; terrain 1 486 m² ; commencé
- 24/10/2014 ; permis de construire 03940514D0006 ; La Platiere ; parcelles ZB 56, ZP 60 ; 130 m² ; terrain 223 806 m² ; autorisé ; BLUE GREEN
- 03/10/2014 ; permis de construire 03940514D0014 ; Rue Louis Gerriet ; parcelle ZK 231 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 10 165 m² ; commencé
- 29/08/2014 ; permis de démolir 03940514D0001 ; La Platiere ; parcelle ZB 56 ; autorisé ; COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE
- 10/06/2014 ; permis de construire 03940514D0003 ; Rue de la Plage ; parcelle ZO 14 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 5 840 m² ; autorisé
- 25/11/2013 ; permis de démolir 03940513D0001 ; 7 Grande Rue ; parcelle ZL 70 ; autorisé
- 04/09/2013 ; permis de construire 03940513D0004 ; Rue de la Loye ; parcelle ZM 66 ; 1 180 m² ; terrain 5 330 m² ; terminé ; LA FRANC COMTOISE
- 12/04/2013 ; permis de construire 03940513D0002 ; Lot la Motte ; parcelle ZL 280 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 20/03/2013 ; permis de construire 03940512D0008 ; 21 Rue de la Plassotte ; parcelles ZL 311, ZL 312 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 520 m² ; commencé
- 05/03/2013 ; permis de construire 03940512D0010 ; Lot de la Motte ; parcelle ZL 322 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 015 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 03940512D0009 ; Lot de la Motte ; parcelle ZL 320 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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