# Chemin du Bertier, 38390 Parmilieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.83581, 5.34712 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38295_0040.

## La parcelle

- Parcelle : AD 63
- Contenance : 1 467 m²
- Identifiant : 38295000AD0063
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 1,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 322,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 790 kWh par an, pour 1 606 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 48 de la commune

- 09/09/2025 ; permis de construire 0382952510002 ; Chemin du Bertier ; parcelle AC 492 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 729 m² ; commencé
- 22/08/2023 ; permis de construire 0382952310003 ; Chemin du Bertier ; parcelle AC 491 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 389 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/parmilieu-38295/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont ALC GENIE CLIMATIQUE (ALC GENIE CLIMATIQUE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/489198127) ; CAPUANO (COCOON PLACE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/842752909) ; MC HOLDING (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/928418342)
- Voies voisines : Montee des Côtes de Vaud (51 m) https://aucadastre.fr/parmilieu-38295/montee-des-cotes-de-vaud-0600.md ; Route des Cotes de Vaud (62 m) https://aucadastre.fr/parmilieu-38295/route-des-cotes-de-vaud-otqv5a.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/parmilieu-38295/chemin-du-bertier-0040
La commune : https://aucadastre.fr/parmilieu-38295.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38295_0040