# Permis de construire de Paroy (Doubs) : 14 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/12/2024 ; permis de construire 02544524C0001 ; 20 Rue de la Grande Fontaine ; parcelle ZA 104 ; 796 m² ; terrain 12 318 m² ; terminé ; GAEC DE LA MOUTTOTE
- 08/12/2022 ; permis de construire 02544522C0005 ; 17 Rue de la Grande Fontaine ; parcelle ZB 96 ; 2 logements, 203 m² ; commencé
- 04/11/2022 ; permis de construire 02544522C0001 ; parcelle C 297 ; 240 m² ; terrain 9 001 m² ; terminé
- 26/05/2022 ; permis d'aménager 02544522C0002 ; 17 Rue de la Grande Fontaine ; parcelles ZB 96, ZB 81 ; autorisé
- 15/08/2021 ; permis de construire 02544521C0002 ; 17 Rue de la Grande Fontaine ; parcelle ZA 44 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 02544520C0003 ; Champs du Fourneau ; parcelle ZB 6 ; 128 m² ; terrain 29 570 m² ; terminé ; DES BARBEROTTES
- 17/04/2020 ; permis de construire 02544520C0001 ; Chem Communale ; parcelles OB 274, OB 273, OB 252 ; 535 m² ; terrain 14 650 m² ; commencé
- 07/11/2017 ; permis de construire 02544517C0002 ; Route de By ; parcelle A 367 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 07/11/2017 ; permis de construire 02544517C0001 ; Route de By ; parcelle A 367 ; 609 m² ; terrain 4 000 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE FAMILLE JEANNIN
- 30/09/2016 ; permis de construire 02544516C0002 ; Route de Paroy A Samson ; parcelle ZA 120 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 275 m² ; terminé
- 10/06/2016 ; permis de construire 02544516C0001 ; Impas Miville ; parcelle OB 124 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 25/02/2015 ; permis de construire 02544514C0001 ; Rue de la Grande Fontaine ; parcelle ZA 104 ; 485 m² ; terrain 12 318 m² ; terminé
- 14/09/2013 ; permis de construire 02544513C0002 ; Sur les Allies ; parcelle A 363 ; 180 m² ; terrain 11 000 m² ; commencé
- 26/02/2013 ; permis de construire 02544512C0002 ; 14 Pl de L Eglise ; parcelle B 151 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 688 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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