# Permis de construire de Pasques (Côte-d'Or) : 12 autorisations

De 2014 à 2025 : 6 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/10/2025 ; permis d'aménager 02147825E0001 ; Rue du Ponant ; parcelles ZD 22, ZD 23 ; terrain 9 150 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 03/01/2025 ; permis de construire 02147824E0003 ; Chemin du Val Courbe ; parcelles ZB 11, ZB 12 ; 127 m² ; terrain 9 110 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PASQUES
- 26/12/2024 ; permis de construire 02147824E0002 ; 25 Route de Dijon ; parcelles AH 75, AH 303, ZE 43 ; 2 188 m² ; terrain 92 552 m² ; terminé ; EARL AUBRY
- 06/04/2023 ; permis de construire 02147823E0001 ; Rue de Derriere ; parcelle AH 360 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 346 m² ; autorisé
- 06/04/2023 ; permis de construire 02147823E0002 ; Rue Haute ; parcelle AH 361 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 317 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 02147822E0002 ; Rue de Lantenay ; parcelle ZH 78 ; 149 m² ; terrain 853 m² ; autorisé
- 18/05/2018 ; permis de construire 02147818E0001 ; 3 Rue du Ponant ; parcelle ZD 79 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 03/02/2017 ; permis de construire 02147816D0002 ; 3bis Rue de la Cras ; parcelle ZE 22 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 1 123 m² ; commencé
- 13/01/2017 ; déclaration préalable 02147817E0001 ; 20 Petit Chemin de Prenois ; parcelle ZD 102 ; 1 logement ; terrain 2 128 m² ; autorisé
- 24/07/2015 ; permis de construire 02147815D0003 ; 16 Petit Chemin de Prenois ; parcelle ZD 117 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 814 m² ; commencé
- 04/06/2015 ; permis de construire 02147815D0002 ; La Combe Bergerotte ; parcelle ZH 4 ; 1 745 m² ; autorisé ; GAEC RAPP
- 18/07/2014 ; permis de construire 02147814D0002 ; parcelles ZE 33, ZE 28 ; 450 m² ; terrain 2 016 m² ; autorisé ; EARL MORANT ALAIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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