# Rue Basse, 21370 Pasques : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.36614, 4.86101 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21478_0010.

## La parcelle

- Parcelle : AH 16
- Contenance : 652 m²
- Identifiant : 21478000AH0016
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 7,2 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 522,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,9 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 492 kWh par an, pour 1 456 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAa, secteur de la zone ua correspond à l'espace autour de la mairie, le noyau le plus dense de la commune, du PLU Pasques, en vigueur depuis le 03/10/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 01/02/2023 ; vente ; 2 Rue Basse ; Dépendance, Maison ; 57 480 € ; 185 m² bâtis, 1 611 m² de terrain, 311 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/12/2022 ; 14 Rue Basse 21370 Pasques ; maison, 69,1 m², construit en 1949 ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     R.P.I. (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 40, dont COMMUNE DE PASQUES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212104780) ; SCI ARC EN CIEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/339681322) ; CLUB LES COURLIS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/439045725) ; SCI BURY - LE SAUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/422341545) ; EURL PEUCH ELEC (PEUCH ELEC) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/479710386) ; NOJOBA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491736823)
- Voies voisines : Ruelle du Centre (27 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/ruelle-du-centre-0021.md ; Place de l'Ormeau (28 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/place-de-l-ormeau-0065.md ; Petite Rue de la Fontaine (32 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/petite-rue-de-la-fontaine-0044.md ; Grande Rue de la Fontaine (36 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/grande-rue-de-la-fontaine-0043.md ; Rue de la Maison Commune (45 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/rue-de-la-maison-commune-0063.md ; Rue du Centre (53 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/rue-du-centre-0020.md ; Route de Dijon (55 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/route-de-dijon-0031.md ; Place de la Croix (67 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/place-de-la-croix-0024.md ; Rue de Derrière (88 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/rue-de-derriere-0027.md ; Rue Haute (92 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/rue-haute-0048.md ; Rue du Dessus (92 m) https://aucadastre.fr/pasques-21478/rue-du-dessus-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pasques-21478/rue-basse-0010
La commune : https://aucadastre.fr/pasques-21478.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21478_0010