# Permis de construire de Passavant (Doubs) : 23 autorisations

De 2013 à 2026 : 12 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/04/2026 ; permis de construire 02544626P0001 ; De Vaudrivillers ; parcelles ZK 28, ZK 49 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 30/07/2025 ; permis d'aménager 02544625P0001 ; Les Pequignots ; parcelle ZD 119B ; commencé ; COMMUNE DE PASSAVANT
- 19/12/2024 ; permis de construire 02544624P0006 ; 1 Rue du Centre ; parcelle ZC 4 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 1 820 m² ; commencé
- 25/10/2024 ; permis de construire 02544624P0005 ; 4 ; parcelle ZL 60 ; 3 logements ; terrain 4 462 m² ; commencé
- 27/03/2024 ; permis de construire 02544624P0001 ; Bois du Fourney ; parcelle ZE 65 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 79 007 m² ; terminé
- 28/09/2022 ; permis de construire 02544622D0006 ; Pre Blanchot ; parcelle AI 101 ; 147 m² ; terrain 21 492 m² ; terminé ; SCIAGES DU PLATEAU
- 22/09/2022 ; permis de construire 02544622D0004 ; Chem des Pequignots ; parcelle ZB 25 ; 117 m² ; terrain 2 651 m² ; autorisé ; M.T.P.
- 10/08/2022 ; permis de construire 02544622D0003 ; Fougeret ; parcelle ZN 31 ; 653 m² ; terrain 4 178 m² ; commencé
- 28/10/2020 ; permis de construire 02544620D0005 ; 3 Rpt du Centre ; parcelle ZC 21 ; 3 logements ; commencé
- 26/09/2020 ; permis de construire 02544620D0001 ; Les Pequignots ; parcelle ZB 26 ; 888 m² ; terrain 12 013 m² ; commencé
- 10/09/2020 ; permis de construire 02544620D0002 ; La Combe Constantin ; parcelle AD 255 ; 120 m² ; terrain 267 m² ; autorisé ; MPS
- 23/01/2020 ; permis de construire 02544619D0006 ; Grande Rue ; parcelle ZC 62 ; 283 m² ; terrain 6 572 m² ; terminé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT
- 08/01/2020 ; permis de construire 02544619D0004 ; 7 les Courts Champs ; parcelle ZA 4 ; 1 logement ; terrain 146 220 m² ; terminé
- 25/11/2019 ; permis de construire 02544619D0005 ; Les Bichets ; parcelle ZI 49 ; 1 logement ; terrain 2 577 m² ; terminé
- 17/10/2019 ; permis de construire 02544619D0003 ; Les Bichets ; parcelle ZI 47 ; 1 268 m² ; terrain 90 027 m² ; autorisé ; EARL ERIC PHILIPPE
- 11/06/2018 ; permis de construire 02544618D0001 ; Rue sous Bourg ; parcelle ZD 76 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 523 m² ; commencé
- 14/04/2018 ; permis de construire 02544618D0002 ; Lotissement  sous le Bourg ; parcelle ZD 80 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 23/06/2016 ; permis de construire 02544616D0002 ; 9 Chemin Rural ; parcelle ZL 50 ; 491 m² ; terrain 8 600 m² ; commencé
- 12/12/2015 ; permis de construire 02544615D0003 ; Lotis sous le Bourg ; parcelle ZD 82 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 673 m² ; terminé
- 19/08/2015 ; permis de construire 02544615D0001 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 28/07/2014 ; permis de construire 02544614D0002 ; Grande Rue ; parcelle ZC 62 ; 174 m² ; terrain 6 572 m² ; autorisé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT
- 03/10/2013 ; permis de construire 02544613D0002 ; 3 Chem des Pequignots ; parcelle ZB 25 ; 65 m² ; terrain 2 651 m² ; autorisé
- 03/08/2013 ; permis de construire 02544613D0001 ; 1 logement, 63 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/passavant-25446/permis
La commune : https://aucadastre.fr/passavant-25446.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25446/permits