# Permis de construire de Passel (Oise) : 19 autorisations

De 2013 à 2026 : 5 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/02/2026 ; permis de construire 0604882600001 ; Rue de la Couture - Zac de ; parcelles ZB 379, ZB 212, ZB 371 ; 205 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; permis de construire 0604882500002 ; Avenue du 51eme Regiment D ; parcelles ZB 259, ZB 297, ZB 315 ; 7 220 m² ; autorisé
- 17/01/2025 ; permis de construire 0604882500001 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZC 201 ; 1 logement, 170 m² ; commencé
- 21/03/2024 ; permis de construire 06048824T0001 ; Route de Vesly - les Murea ; parcelles ZB 224, ZB 216, ZB 247 ; 42 m² ; terrain 29 015 m² ; autorisé ; REFOOD ILE-DE-FRANCE
- 15/03/2024 ; permis de construire 06048824T0002 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZC 200 ; 1 logement, 141 m² ; terminé
- 26/09/2023 ; permis de construire 06048823T0001 ; Rue de la Couture ; parcelles ZB 379, ZB 212, ZB 371 ; 1 184 m² ; autorisé
- 14/09/2023 ; permis de démolir 06048823T0001 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZC 45 ; autorisé
- 21/04/2022 ; permis de démolir 06048822T0001 ; Place des Tilleuls ; parcelle AD 25 ; autorisé ; COMMUNE DE PASSEL
- 22/03/2021 ; permis de démolir 06048821T0001 ; La Bretonniere ; parcelle ZC 170 ; terrain 9 322 m² ; autorisé
- 06/02/2020 ; déclaration préalable 06048820T0001 ; Rue du Chateau ; parcelle ZC 154 ; 22 m² ; terrain 1 879 m² ; autorisé
- 21/10/2019 ; permis de construire 06048819T0002 ; Rue saint Georges ; parcelle ZC 104 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 660 m² ; annulé
- 27/12/2018 ; permis de construire 06048818T0007 ; 524 Rue Principale ; parcelle AD 155 ; terrain 1 115 m² ; terminé ; COMMUNE DE PASSEL
- 02/10/2018 ; permis de construire 06048818T0005 ; 1 Avenue du Parc ; parcelle ZB 1 ; 149 m² ; terrain 1 435 m² ; terminé ; DISTILLERIE ERGASTER
- 02/10/2018 ; déclaration préalable 06048818T0003 ; 1 m² ; autorisé ; TRESORERIE GENERALE DE L'OISE
- 14/08/2018 ; permis de construire 06048818T0003 ; Rue de la Couture - Lot N_ ; parcelles ZB 10, ZB 202, ZB 210 ; 1 174 m² ; terrain 6 142 m² ; autorisé ; SCI CARTAINE
- 18/06/2018 ; permis de construire 06048818T0002 ; Rue des Fillins - Lot C ; parcelle AD 197 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 371 m² ; terminé
- 23/11/2017 ; permis de construire 06048817T0001 ; Rue Principale ; parcelle AD 128 ; 1 logement, 177 m² ; commencé
- 04/08/2014 ; permis de construire 06048814T0001 ; 4 Avenu du Parc ; parcelles ZB 199, ZB 197, ZB 194 ; 310 m² ; terrain 3 650 m² ; terminé
- 15/01/2013 ; permis de construire 06048812C0004 ; parcelle AB 76 ; 73 m² ; terrain 28 295 m² ; commencé ; SOC ELECTRICITE REGIONAL CANTON LASSIGNY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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