# Permis de construire de Passonfontaine (Doubs) : 37 autorisations

De 2013 à 2026 : 21 de logement, 11 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/03/2026 ; permis de construire 0254472500004 ; 26 Route d'Epenoy ; parcelles AC 117, AC 168, AC 208 ; 4 logements, 366 m² ; terrain 2 160 m² ; autorisé ; TCOOL
- 05/08/2025 ; permis de construire 0254472500003 ; Route d'Epenoy ; parcelle AC 206 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 708 m² ; commencé
- 04/04/2025 ; permis d'aménager 0254472500001 ; 21 Route d'Epenoy ; parcelle AC 160 ; terrain 1 362 m² ; autorisé
- 24/09/2024 ; permis de construire 02544724V0002 ; 5 Rue des Essart Renaud ; parcelles A 176, A 186 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 288 m² ; commencé
- 09/07/2024 ; permis de construire 02544724V0001 ; Grande Rue ; parcelle AB 85 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 886 m² ; commencé
- 06/01/2024 ; permis de construire 02544723V0001 ; Champs Guyot ; parcelles A 324, A 326 ; 1 588 m² ; terrain 26 998 m² ; autorisé ; GAEC DES CHAMPS GUYOT
- 20/12/2022 ; permis d'aménager 02544722V0001 ; Route D Epenoy ; parcelle AC 177 ; autorisé ; COMMUNE DE PASSONFONTAINE
- 13/09/2022 ; permis de construire 02544722V0003 ; 9 Rue des Essarts Renaud ; parcelles A 351P, A 351P, A 351P ; 124 m² ; terrain 1 735 m² ; autorisé ; SCI DES ESSARTS
- 15/11/2021 ; permis de construire 02544721V0006 ; Lot Rond Buisson ; parcelle A 404 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 147 m² ; terminé
- 09/11/2021 ; permis de construire 02544721V0009 ; 14 Rue du Lion ; parcelles AC 199, AC 198, AC 194 ; 3 logements, 69 m² ; autorisé
- 16/06/2021 ; permis de construire 02544721V0002 ; 11 Rte D Epenoy ; parcelles AC 178, AC 145, AC 80 ; 2 logements ; terrain 1 370 m² ; autorisé
- 11/11/2020 ; permis de construire 02544720V0002 ; 16 Rue du Lion ; parcelle AC 35 ; 5 logements ; terrain 795 m² ; commencé
- 04/08/2020 ; permis de construire 02544720V0001 ; Sur le Geay ; parcelle D 188 ; 552 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ROY
- 27/11/2019 ; permis de construire 02544719V0002 ; Au Plane ; parcelle D 161P ; 1 453 m² ; terrain 2 181 m² ; autorisé
- 05/05/2019 ; permis de construire 02544718V0005 ; Au Plane ; parcelles D 306, D 303, D 162P ; 1 657 m² ; terrain 2 191 m² ; commencé
- 14/12/2018 ; permis de construire 02544718V0003 ; Lotissement  aux Empassoux ; parcelle AC 187 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 991 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis de construire 02544718V0001 ; Vie D Avoudrey ; parcelles A 379, A 181 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 2 674 m² ; terminé
- 17/01/2018 ; permis de construire 02544717V0008 ; 1 Rue Rond Buisson ; parcelle A 398 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 31/10/2017 ; permis de construire 02544717V0007 ; Rue du Rond Buisson ; parcelle A 402 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 194 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02544717V0004 ; Rue du Rond Buisson ; parcelle A 365P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 690 m² ; terminé
- 31/05/2017 ; permis de construire 02544717V0001 ; 10 Rue du Lion ; parcelles AC 20, AC 19 ; 2 logements, 656 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé
- 12/04/2017 ; permis de construire 02544717V0002 ; Lotissement  aux Empasoux ; parcelle AC 179 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 14/03/2017 ; permis de construire 02544716V0005 ; Lotissement  aux Empasoux ; parcelle AC 179 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 14/03/2017 ; permis de construire 02544716V0006 ; Lotissement  aux Empasoux ; parcelle AC 179 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 14/03/2017 ; permis de construire 02544716V0007 ; Lotissement  aux Empasoux ; parcelle AC 179 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 431 m² ; terminé ; GIRARDIN FRERES
- 26/01/2017 ; permis de construire 02544716V0004 ; 1 Grande Rue ; parcelle A 267 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé
- 21/12/2016 ; permis de démolir 02544716V0001 ; 10 Rue du Lion ; parcelle AC 19 ; autorisé
- 13/12/2016 ; permis de construire 02544716V0003 ; Le Pre Fromont ; parcelles E 630, E 629, E 554 ; 803 m² ; terrain 152 663 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIEILLE DU PREFROMONT
- 02/09/2016 ; permis de construire 02544716V0002 ; Prefromont ; parcelle E 551 ; 2 logements, 250 m² ; terrain 9 978 m² ; terminé
- 11/07/2016 ; permis de construire 02544716V0001 ; 2 Rue du Lion ; parcelle AB 103 ; 1 logement ; terrain 3 655 m² ; commencé
- 23/01/2016 ; permis d'aménager 02544715V0001 ; Cr Dit des Empasoux ; parcelle AC 179 ; terminé ; HD2G PASSONFONTAINE
- 27/10/2015 ; permis de construire 02544715V0002 ; Les Seignes ; parcelles E 557, E 555 ; 176 m² ; terrain 8 926 m² ; commencé
- 02/07/2015 ; permis de démolir 02544715V0001 ; 12 Rue du Lion ; parcelle AC 22 ; autorisé
- 26/06/2014 ; permis de construire 02544714V0001 ; Les Grandes Planches ; parcelles E 647, E 644, E 640 ; 50 m² ; terrain 3 730 m² ; terminé ; SICA PORCS PIERREFONTAINE
- 25/06/2013 ; permis de construire 02544713V0003 ; Le Prefromont ; parcelles E 561, E 629, E 548 ; 715 m² ; terrain 9 978 m² ; terminé
- 24/04/2013 ; permis de construire 02544713V0001 ; Ld sur le Geaix ; parcelles D 49, D 48 ; 120 m² ; terrain 20 226 m² ; autorisé
- 21/01/2013 ; permis de construire 02544712V0005 ; Clos la Route ; parcelles AC 2, AC 5, AC 7 ; 2 007 m² ; terrain 22 555 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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