# Permis de construire de Passy (Yonne) : 5 autorisations

De 2013 à 2018 : 4 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/06/2018 ; permis de construire 08929118T0001 ; Rue de la Controlerie ; parcelle AA 156 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 888 m² ; terminé
- 24/07/2017 ; permis de construire 08929117T0001 ; 15 Rue de la Chapelle ; parcelle AA 113 ; 1 logement ; terrain 888 m² ; commencé
- 29/05/2015 ; permis de construire 08929115T0001 ; Rue de la Controlerie ; parcelle AA 317 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 23/11/2013 ; permis de démolir 08929113T0001 ; 9 Rue du Bois de Bailly ; parcelle AB 81 ; autorisé
- 02/04/2013 ; déclaration préalable 08929113T0002 ; 18 Grande Rue ; parcelles AA 172, AA 173 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 999 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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