# Avenue des Jasmins, 06580 Pégomas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (21 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.59844, 6.93017 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06090_0440.

## La parcelle

- Parcelle : AI 79
- Contenance : 554 m²
- Identifiant : 06090000AI0079
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 20,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 589 kWh par an, pour 1 942 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U2, zone urbaine dense u2, du PLU Pegomas, en vigueur depuis le 09/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Périmètre de mixité sociale
- Majoration volume constructible - L.151-28 2°

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 20/06/2025 ; vente ; 1 Av des Jasmins ; Maison ; 420 000 € ; 95 m² bâtis, 401 m² de terrain, 4 421 €/m²
- 28/11/2022 ; vente ; 16 Av des Jasmins ; Maison ; 157 500 € ; 82 m² bâtis, 210 m² de terrain, 1 921 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 05/03/2025 ; 9 Avenue des Jasmins 06580 Pégomas ; maison, 91,5 m², construit en 1984 ; énergie B, climat A
- 08/10/2024 ; 1 Avenue des Jasmins 06580 Pégomas ; maison, 91,1 m², construit en 1981 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 37 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/11/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Ferry (Ecole)
- Voies voisines : Allée des Lavandes (7 m) https://aucadastre.fr/pegomas-06090/allee-des-lavandes-0450.md ; Chemin des Martelly (67 m) https://aucadastre.fr/pegomas-06090/chemin-des-martelly-0516.md ; Allée des Géraniums (73 m) https://aucadastre.fr/pegomas-06090/allee-des-geraniums-0352.md ; Avenue des Roses (75 m) https://aucadastre.fr/pegomas-06090/avenue-des-roses-0749.md ; Allée des Violettes (89 m) https://aucadastre.fr/pegomas-06090/allee-des-violettes-0909.md ; Chemin des Noyers (90 m) https://aucadastre.fr/pegomas-06090/chemin-des-noyers-0606.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pegomas-06090/avenue-des-jasmins-0440
La commune : https://aucadastre.fr/pegomas-06090.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06090_0440