# Permis de construire de Pelleautier (Hautes-Alpes) : 133 autorisations

De 2013 à 2026 : 105 de logement, 21 de locaux, 7 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/06/2026 ; permis de construire 0051002600002 ; Rue Za Marcel Finette ; parcelles A 1299, A 1300, A 1302 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 331 m² ; autorisé
- 15/01/2026 ; permis de construire 0051002500005 ; Serre Long Ouest ; parcelle ZE 121 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 992 m² ; autorisé
- 23/10/2025 ; permis de construire 0051002500004 ; Les Durandons ; parcelles ZA 65, ZA 32, ZA 31 ; 333 m² ; terrain 174 945 m² ; autorisé ; DES DURANDONS
- 05/06/2024 ; permis de construire 00510024H0002 ; 131d Route de la Freissinouse ; parcelle A 1183 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 482 m² ; terminé ; YONA
- 24/11/2023 ; déclaration préalable 00510023H0026 ; Pre Poumeyren ; parcelle ZA 8 ; 14 m² ; terrain 17 470 m² ; autorisé
- 28/09/2023 ; permis de construire 00510023H0003 ; 680b Rue Za Marcel Finette ; parcelles ZC 287, ZC 287 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 552 m² ; terminé
- 18/09/2023 ; permis de construire 00510023H0004 ; Grande Hoche ; parcelles A 1297, A 1295 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 076 m² ; annulé
- 28/08/2023 ; permis de construire 00510023H0002 ; Serre de Gap ; parcelles A 982, A 1120, A 1122 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 293 m² ; autorisé
- 05/05/2023 ; déclaration préalable 00510023H0006 ; Pre Poumeyren ; parcelle ZA 8 ; 14 m² ; terrain 17 470 m² ; autorisé
- 13/01/2023 ; permis de construire 00510022H0008 ; parcelle ZE 120 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 945 m² ; terminé
- 29/09/2022 ; permis de construire 00510022H0005 ; Champ la Dame ; parcelle ZB 39 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 992 m² ; commencé
- 29/09/2022 ; permis de construire 00510022H0007 ; Grand Hoche ; parcelles AB 514, ZE 91, AB 324 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 622 m² ; terminé
- 15/07/2022 ; permis de construire 00510022H0002 ; Serre Long ; parcelle ZE 127 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 614 m² ; commencé
- 15/07/2022 ; permis de construire 00510022H0003 ; Serre Long ; parcelle ZE 121 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 992 m² ; annulé
- 03/06/2022 ; permis de construire 00510021H0017 ; Champ Varenq ; parcelle ZI 60 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 7 610 m² ; terminé
- 01/06/2022 ; permis de construire 00510021H0016 ; Champ Varenq ; parcelle ZI 60 ; 3 logements, 293 m² ; terrain 7 610 m² ; commencé
- 22/04/2022 ; permis de construire 00510021H0015 ; parcelles ZD 181, ZD 111 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 988 m² ; commencé
- 29/10/2021 ; permis de construire 00510021H0007 ; Le Village ; parcelle AB 443 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 19/10/2021 ; permis de construire 00510021H0011 ; Col du Villard ; parcelle ZK 88 ; 1 811 m² ; terrain 23 256 m² ; terminé
- 15/10/2021 ; permis de construire 00510021H0013 ; Serre Engelique ; parcelle ZC 221 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 20/09/2021 ; permis de construire 00510021H0009 ; parcelle ZC 288 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 612 m² ; commencé
- 16/09/2021 ; permis de construire 00510021H0010 ; L Ameras ; parcelle ZA 62 ; 940 m² ; terrain 78 921 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 00510021H0012 ; Les Garcins ; parcelle ZH 84 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 12/08/2021 ; permis de construire 00510021H0006 ; Font Friguette ; parcelle ZC 134 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 696 m² ; terminé
- 25/06/2021 ; permis de construire 00510021H0005 ; Serre Long ; parcelle ZE 123 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 845 m² ; commencé
- 07/06/2021 ; permis de construire 00510021H0004 ; Les Garcins ; parcelle ZH 84 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 30/04/2021 ; permis de construire 00510021H0003 ; Les Garcins ; parcelle ZH 84 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 951 m² ; commencé
- 10/04/2021 ; permis de construire 00510021H0001 ; L Aumie ; parcelle ZA 37 ; 6 m² ; terrain 2 640 m² ; commencé
- 09/04/2021 ; permis de construire 00510021H0002 ; Serre Engelique ; parcelle ZC 214 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 938 m² ; terminé
- 19/03/2021 ; permis de construire 00510020H0018 ; Combette ; parcelle ZI 262 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 11/03/2021 ; permis de construire 00510020H0019 ; Le Village ; parcelle AB 55 ; 347 m² ; terrain 1 866 m² ; commencé ; COMMUNE DE PELLEAUTIER
- 04/02/2021 ; permis de construire 00510020H0014 ; Lotissement le Louzon  L ; parcelles ZC 256, ZC 263 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 760 m² ; terminé
- 04/02/2021 ; permis de construire 00510020H0016 ; 8 Lotissement Serre Engeliqu ; parcelle ZC 223 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 21/12/2020 ; permis d'aménager 00510020H0001 ; Saint Barthelemy ; parcelle ZH 84 ; terrain 7 570 m² ; commencé
- 22/10/2020 ; permis de construire 00510020H0013 ; Lot N Lotissement Font Frguette ; parcelle ZC 134 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 612 m² ; annulé
- 25/09/2020 ; permis de construire 00510020H0011 ; La Marcelle ; parcelle ZC 254 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 765 m² ; commencé
- 16/09/2020 ; permis de construire 00510020H0012 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 11/09/2020 ; déclaration préalable 00510020H0012 ; 329 Quartier Bayard ; parcelle ZC 98 ; 20 m² ; terrain 3 530 m² ; autorisé
- 09/09/2020 ; permis de construire 00510019H0009 ; L Aube Espie ; parcelle A 1243 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 057 m² ; terminé
- 08/09/2020 ; permis de construire 00510020H0009 ; parcelle A 1241 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 972 m² ; terminé
- 20/08/2020 ; permis de construire 00510020H0010 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 07/08/2020 ; permis de construire 00510020H0007 ; Chemin des Vallantins ; parcelle A 1178 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 04/08/2020 ; permis de construire 00510020H0005 ; Lot N Lotissement Front Friguett ; parcelle ZC 134 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 660 m² ; autorisé
- 24/07/2020 ; permis de construire 00510020H0003 ; Serre des Isnards ; parcelle A 1029 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 174 m² ; terminé
- 13/07/2020 ; permis de construire 00510020H0008 ; L Ouberie ; parcelle ZK 37 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 56 250 m² ; terminé
- 28/04/2020 ; permis de construire 00510020H0001 ; Champ la Cense ; parcelles A 1278, A 1264 ; 2 logements, 172 m² ; terrain 771 m² ; commencé ; FOXIM
- 28/04/2020 ; permis de construire 00510020H0002 ; Champ la Cense ; parcelles A 1279, A 1265 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 765 m² ; commencé ; FOXIM
- 14/04/2020 ; permis de construire 00510020H0004 ; Lotissement Estamana - Lot ; parcelle ZE 124 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 546 m² ; terminé
- 03/01/2020 ; déclaration préalable 00510019H0020 ; La Meyrie ; parcelle ZI 116 ; 12 m² ; terrain 56 373 m² ; autorisé
- 03/01/2020 ; déclaration préalable 00510019H0021 ; La Meyrie ; parcelle ZI 116 ; 9 m² ; terrain 56 373 m² ; autorisé
- 03/01/2020 ; déclaration préalable 00510019H0022 ; La Meyrie ; parcelle ZI 116 ; 24 m² ; terrain 56 373 m² ; autorisé
- 30/12/2019 ; permis de construire 00510019H0012 ; 190 Rue Font Friguette ; parcelle A 1219 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 11/10/2019 ; permis de construire 00510019H0011 ; La Marcelle ; parcelle ZC 253 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 765 m² ; autorisé
- 10/10/2019 ; permis de construire 00510019H0010 ; La Marcelle ; parcelle ZC 250 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 754 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 00510019H0007 ; Condamine Nord ; parcelles ZC 222, ZC 232 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 741 m² ; terminé
- 27/06/2019 ; permis de construire 00510019H0004 ; Champ la Cense ; parcelle A 1267 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 860 m² ; commencé
- 16/06/2019 ; permis de construire 00510019H0013 ; La Marcelle ; parcelles ZC 261, ZC 249 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 573 m² ; terminé
- 27/05/2019 ; permis de construire 00510019H0001 ; Serre Engelique ; parcelle ZC 226 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 721 m² ; autorisé
- 04/03/2019 ; permis de construire 00510018H0021 ; La Marcelle ; parcelle ZC 251 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 01/03/2019 ; permis de construire 00510018H0017 ; Serre Long ; parcelle ZE 30 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 24 880 m² ; commencé
- 18/02/2019 ; permis de construire 00510018H0014 ; Col de Bramafan ; parcelle ZI 79 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 10 400 m² ; autorisé
- 06/02/2019 ; permis de construire 00510018H0019 ; Serre Long ; parcelle ZE 30 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 31/01/2019 ; permis de construire 00510018H0020 ; Champ la Cense ; parcelles A 1271, A 326 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 21/12/2018 ; permis de construire 00510018H0016 ; Serre Long ; parcelle ZE 30 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 24 880 m² ; commencé
- 08/11/2018 ; permis de construire 00510018H0012 ; La Marcelle ; parcelle ZC 252 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 02/11/2018 ; permis de construire 00510018H0015 ; Les Vallentins ; parcelle A 1177 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 122 m² ; commencé
- 23/10/2018 ; permis de construire 00510018H0013 ; Serre Engelique ; parcelle ZC 216 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 842 m² ; commencé
- 08/10/2018 ; déclaration préalable 00510018H0007 ; Le Village ; parcelle AB 55 ; 39 m² ; terrain 1 866 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PELLEAUTIER
- 10/09/2018 ; permis de construire 00510018H0010 ; Champ Varenq ; parcelle ZI 252 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 927 m² ; autorisé
- 02/08/2018 ; permis de construire 00510018H0005 ; Le Village ; parcelles AB 18, AB 244, AB 242 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 116 m² ; autorisé
- 18/07/2018 ; permis de construire 00510018H0011 ; Champ Varenq ; parcelle ZI 251 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 912 m² ; commencé
- 23/06/2018 ; permis de construire 00510018H0006 ; Champ la Cense ; parcelle A 326 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 31/05/2018 ; permis de construire 00510018H0004 ; Champ la Cense ; parcelle A 1183 ; 2 logements, 142 m² ; terrain 1 014 m² ; commencé ; SCI LOVA
- 29/03/2018 ; permis de construire 00510018H0002 ; Lotissement le Bois des Ch ; parcelle A 326 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 28/03/2018 ; permis de construire 00510018H0003 ; Champ la Cense ; parcelle A 326 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 6 726 m² ; terminé
- 22/03/2018 ; permis de construire 00510018H0001 ; Ch des Valentins ; parcelle A 326 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 20/02/2018 ; permis de construire 00510017H0017 ; La Marcelle ; parcelles ZC 173, ZC 171, ZC 258 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 08/02/2018 ; permis de construire 00510017H0018 ; Lotissement du Louzon ; parcelle ZC 259 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 752 m² ; terminé
- 08/11/2017 ; permis de construire 00510017H0014 ; Les Moines  Champ Varenq ; parcelle ZI 58 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 685 m² ; commencé
- 07/11/2017 ; permis de construire 00510017H0016 ; Le Serre de Gap ; parcelle ZC 141 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 778 m² ; terminé ; LES RUCHERS DU FOREST
- 07/11/2017 ; permis de construire 00510017H0016 ; Le Serre de Gap ; parcelle ZC 141 ; 101 m² ; terrain 778 m² ; terminé ; LES RUCHERS DU FOREST
- 19/10/2017 ; permis de construire 00510017H0015 ; Champ Varenq ; parcelle ZI 58 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 685 m² ; commencé
- 27/09/2017 ; permis de construire 00510017H0009 ; Les Moines ; parcelle ZI 179 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 27/09/2017 ; permis de construire 00510017H0013 ; Lotissement les Moines - L ; parcelle ZI 250 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 886 m² ; autorisé
- 28/08/2017 ; permis de construire 00510017H0012 ; L Aube Espie ; parcelles A 1241, A 1217 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 11 647 m² ; commencé ; ALPY
- 04/08/2017 ; permis de construire 00510017H0011 ; Serre de Gap ; parcelles A 1233, A 1236, A 1244 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 4 676 m² ; terminé
- 21/07/2017 ; permis de construire 00510017H0001 ; Quartier Bayard ; parcelle ZC 94 ; 1 logement ; terrain 3 074 m² ; commencé
- 21/07/2017 ; permis de construire 00510017H0006 ; Quartier Bayard ; parcelle ZC 94 ; 1 logement ; terrain 3 074 m² ; commencé
- 05/07/2017 ; permis d'aménager 00510016H0003 ; parcelle ZC 134 ; terrain 8 678 m² ; autorisé
- 20/06/2017 ; permis de construire 00510017H0008 ; Lot Serre Angelique ; parcelle ZC 217 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 00510017H0005 ; Les Valentins ; parcelle ZD 134 ; 112 m² ; terrain 13 913 m² ; autorisé
- 17/05/2017 ; permis d'aménager 00510017H0001 ; Les Valentins ; parcelles A 325, A 326 ; terrain 868 m² ; terminé ; FOXIM
- 10/05/2017 ; permis de construire 00510017H0003 ; Lotissement Serre Angeliqu ; parcelle ZC 218 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 839 m² ; terminé
- 21/03/2017 ; permis de construire 00510016H0015 ; Les Ferrieres ; parcelle ZC 191 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 570 m² ; terminé
- 15/03/2017 ; permis de construire 00510016H0016 ; Les Durandons ; parcelle ZK 100 ; 2 logements, 126 m² ; terrain 1 844 m² ; terminé
- 21/02/2017 ; permis de construire 00510016H0014 ; Jame Guigou ; parcelle ZD 163 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 303 m² ; autorisé
- 31/01/2017 ; permis de construire 00510016H0017 ; Le Village ; parcelle AB 445 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 653 m² ; commencé
- 24/11/2016 ; permis de construire 00510016H0012 ; Lotissement Serre Angeliqu ; parcelles ZC 145, ZC 175, ZC 203 ; 2 logements, 161 m² ; terrain 853 m² ; autorisé
- 23/11/2016 ; permis de construire 00510016H0010 ; Le Mazel ; parcelle ZC 37 ; 1 500 m² ; terrain 15 760 m² ; commencé
- 19/11/2016 ; permis de construire 00510016H0013 ; Lot N_3 Lotissement le Lou ; parcelles ZC 260, ZC 248 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 08/11/2016 ; permis de construire 00510016H0011 ; Font de Jalafret ; parcelle A 698 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 12/08/2016 ; permis de construire 00510016H0009 ; Rd 47 ; parcelle A 698 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 12/07/2016 ; permis de construire 00510016H0008 ; Font Friguette ; parcelles A 1220, A 1221, A 1222 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 268 m² ; terminé
- 08/06/2016 ; permis de construire 00510016H0001 ; Coll de Bramafan ; parcelle ZI 79 ; 85 m² ; terrain 10 400 m² ; commencé
- 08/06/2016 ; déclaration préalable 00510016H0005 ; 131 Route de la Freissinouse ; parcelles A 1182, A 1185 ; 10 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 27/04/2016 ; permis de construire 00510016H0003 ; Lot. les Balcons de Pelela ; parcelle AB 444 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 570 m² ; autorisé
- 25/03/2016 ; permis de construire 00510015H0018 ; Le Village ; parcelles AB 448, AB 456, AB 457 ; 5 logements ; terrain 814 m² ; autorisé
- 09/01/2016 ; permis de construire 00510015H0015 ; Les Moines ; parcelle ZI 248 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 951 m² ; commencé
- 30/04/2015 ; permis de construire 00510015H0004 ; Les Ferrieres ; parcelle ZC 58 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 261 m² ; commencé
- 20/04/2015 ; permis de construire 00510015H0003 ; Quartier Bayard ; parcelles ZC 96B, ZC 96A ; 1 logement, 249 m² ; terrain 7 800 m² ; autorisé
- 19/03/2015 ; permis d'aménager 00510014H0003 ; Champ Varenc ; parcelle ZI 134 ; autorisé
- 26/02/2015 ; permis de construire 00510014H0007 ; Font de Jalafret les Valentins ; parcelle ZD 168 ; 2 logements, 140 m² ; terrain 14 825 m² ; autorisé
- 27/01/2015 ; permis de construire 00510014H0006 ; Le Village ; parcelles AB 438, AB 436 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 573 m² ; commencé
- 20/01/2015 ; permis de construire 00510014H0005 ; Bayard ; parcelle ZC 190 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 565 m² ; terminé
- 18/12/2014 ; permis de construire 00510014H0004 ; Col du Villard ; parcelle ZK 95 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 933 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis d'aménager 00510014H0001 ; Serre Engelique ; parcelles ZC 146, ZC 159, ZC 170 ; commencé
- 23/09/2014 ; permis d'aménager 00510014H0002 ; La Marcelle ; parcelles ZC 173, ZC 172, ZC 171 ; autorisé
- 12/09/2014 ; permis de construire 00510014H0003 ; Les Plantas - Serre Laniere ; parcelle ZE 80 ; terrain 98 950 m² ; commencé
- 28/06/2014 ; permis de construire 00510014H0002 ; Serre de Gap ; parcelle A 1200 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 081 m² ; autorisé
- 06/03/2014 ; permis de construire 00510013H0010 ; Les Ferrieres ; parcelle ZB 62 ; 3 logements, 12 m² ; terrain 6 376 m² ; autorisé
- 21/01/2014 ; permis de construire 00510013H0012 ; Chem de Font-Figuette ; parcelle A 1201 ; 2 logements, 158 m² ; terrain 1 552 m² ; terminé
- 13/12/2013 ; permis de construire 00510013H0011 ; Lot ; parcelle ZC 134 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 8 678 m² ; annulé
- 13/12/2013 ; permis de construire 00510013H0011 ; Lot ; parcelle ZC 134 ; 108 m² ; terrain 8 678 m² ; annulé
- 30/11/2013 ; permis de construire 00510013H0009 ; 5 Lot la Cense 2r ; parcelles A 1191, OA 1182 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 001 m² ; commencé
- 27/09/2013 ; permis d'aménager 00510013H0001 ; Le Village ; parcelles AB 4, AB 3 ; autorisé
- 01/05/2013 ; permis de construire 00510012H0019 ; Za Marcel Finette ; parcelle ZC 161 ; 151 m² ; terrain 1 505 m² ; terminé
- 20/04/2013 ; permis de construire 00510013H0001 ; La Marcelle ; parcelle ZC 172 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 4 073 m² ; annulé
- 12/04/2013 ; déclaration préalable 00510013H0002 ; Le Col du Villard ; parcelle ZI 79 ; 800 m² ; terrain 10 400 m² ; terminé
- 22/03/2013 ; permis de construire 00510012H0017 ; Claux Damia ; parcelle ZE 77 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 4 114 m² ; annulé
- 12/03/2013 ; permis de construire 00510012H0013 ; Les Gauthiers ; parcelle ZB 11 ; 2 logements, 165 m² ; commencé
- 27/02/2013 ; permis de construire 00510012H0015 ; Jame Guigou ; parcelle ZD 164 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 732 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; permis de construire 00510012H0018 ; Chem de Font Figuette ; parcelle A 1199 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 661 m² ; commencé
- 21/01/2013 ; permis de construire 00510012H0014 ; 5 Lot la Cense 2r ; parcelles A 1182, A 1185, A 1195 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 001 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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