# Permis de construire de Pelleport (Haute-Garonne) : 41 autorisations

De 2013 à 2025 : 29 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2025 ; permis de construire 0314132500001 ; La Coume ; parcelles 0C 1447, 0C 1449 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 641 m² ; autorisé
- 09/04/2025 ; déclaration préalable 0314132500002 ; 1 Chemin de la Fount d'Embad ; parcelle 0C 487 ; 14 m² ; terrain 3 700 m² ; terminé ; COMMUNE DE PELLEPORT
- 13/07/2023 ; permis de construire 03141323W0002 ; Route de Launac ; parcelles 0C 1129, 0C 1367 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 298 m² ; autorisé
- 20/03/2023 ; permis de construire 03141322W0008 ; Ch du Midi Village ; parcelles 0C 943, 0C 985 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 07/12/2022 ; permis de construire 03141322W0005 ; parcelles 0C 1412, 0C 1405, 0C 1409 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 26/09/2022 ; permis de construire 03141322W0003 ; Ch de Matret - Lot 1 ; parcelles 0C 1363, 0C 1362, 0C 1360 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 611 m² ; terminé
- 18/07/2022 ; permis de construire 03141322W0002 ; Ch de Cimetiere - Lot ; parcelles 0C 799, 0C 1301 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 23 198 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de démolir 03141322W0001 ; Rue du Fort ; parcelle 0C 936 ; autorisé
- 03/03/2022 ; permis de construire 03141321W0007 ; Route de Galembrul Lieu-Di ; parcelles 0B 1026, 0B 1021, 0B 1027 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé
- 17/02/2022 ; permis de construire 03141321W0006 ; Ch de Laspeyreres - Li ; parcelle 0B 1030 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé
- 23/12/2021 ; permis de construire 03141321W0004 ; 9 Route du Gres ; parcelle C 245 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 039 m² ; terminé
- 16/11/2021 ; permis de construire 03141321W0003 ; Enjaude ; parcelle B 1029 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 771 m² ; terminé
- 22/04/2021 ; permis de construire 03141320W0005 ; Ch Rural Lieu-Dit Mid ; parcelle C 1364 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 896 m² ; terminé
- 19/03/2021 ; permis de construire 03141321W0001 ; 10 Ch de la Fount d'En ; parcelle C 156 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 175 m² ; terminé
- 05/11/2020 ; permis de construire 03141320W0002 ; Ch Fount d'Enbade - Ch ; parcelle C 1051 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 3 080 m² ; terminé
- 18/05/2020 ; permis de construire 03141320W0001 ; Chemin de la Fount d'En Ba ; parcelle C 156 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 175 m² ; commencé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03141319W0005 ; Lieu-Dit Thuin ; parcelle B 790 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 176 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; déclaration préalable 03141319W0013 ; Route de Thil Lieu-Dit C ; parcelle C 713 ; 400 m² ; terrain 6 062 m² ; autorisé
- 23/09/2019 ; permis de construire 03141319W0004 ; Rd N_64a - Lieu Dit Thuin ; parcelle B 982 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 23/05/2019 ; permis de construire 03141319W0001 ; Ch de la Fount d'Embad ; parcelle C 141 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 4 203 m² ; autorisé
- 18/03/2019 ; permis de construire 03141319W0002 ; Lieu-Dit  Thuin Lot D ; parcelle B 981 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 999 m² ; autorisé
- 27/09/2018 ; permis de construire 03141318W0005 ; Thuin ; parcelle B 977 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 4 000 m² ; autorisé
- 27/09/2018 ; permis de construire 03141318W0006 ; Lieu Dit Thuin ; parcelle B 977 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 28/06/2018 ; permis de construire 03141318W0003 ; 36 Ch de Lassenat Lieu ; parcelles C 402, C 1053 ; 770 m² ; terrain 28 144 m² ; autorisé
- 26/04/2018 ; permis de construire 03141318W0002 ; Chemin de Laspireres ; parcelles B 556, B 867, B 886 ; 66 m² ; terrain 3 593 m² ; terminé
- 17/01/2018 ; permis de construire 03141317Z0014 ; Chemin Laspieres ; parcelle B 556 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 3 593 m² ; autorisé
- 21/12/2017 ; permis de construire 03141317Z0013 ; Layson ; parcelle C 487 ; 550 m² ; terrain 3 700 m² ; commencé ; COMMUNE DE PELLEPORT
- 07/11/2017 ; permis de démolir 03141317Z0002 ; 59 Route de Thil ; parcelle C 723 ; autorisé
- 07/11/2017 ; permis de démolir 03141317Z0001 ; parcelle C 231 ; autorisé
- 28/08/2017 ; permis de construire 03141317Z0011 ; Route de Drudas ; parcelle B 93 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 122 m² ; commencé
- 05/03/2017 ; permis de construire 03141316Z0009 ; Le Boue ; parcelle C 472 ; 82 m² ; terrain 6 600 m² ; autorisé
- 08/02/2017 ; permis de démolir 03141316Z0002 ; Chemin de Matret ; parcelles A 317, A 316 ; autorisé
- 26/12/2016 ; permis de construire 03141316Z0006 ; Chem de la Croix de Patac ; parcelles B 941, B 560 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 12/10/2016 ; permis de construire 03141316Z0003 ; 12 Chem de la Fount D Embade ; parcelle OC 155 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 226 m² ; commencé
- 30/07/2016 ; permis de construire 03141316Z0002 ; 8 Rte du Gres - D42a ; parcelle A 507 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 28/11/2015 ; permis de construire 03141315Z0005 ; Chem de Lassenat ; parcelle C 999 ; 156 m² ; terrain 18 500 m² ; terminé
- 23/07/2015 ; permis de construire 03141315Z0003 ; Midi du Vilage ; parcelle C 140 ; 1 logement, 156 m² ; annulé
- 23/04/2015 ; permis de construire 03141315Z0002 ; Midi du Village ; parcelle C 140 ; 1 logement, 147 m² ; autorisé
- 04/02/2015 ; permis de construire 03141314Z0004 ; Rte de le Gres ; parcelles C 244, C 243, C 242 ; 2 logements, 216 m² ; terrain 5 853 m² ; commencé ; SCI 2 C
- 11/05/2013 ; permis de construire 03141313W0001 ; Rte de Thil ; parcelles C 1109, C 928, C 927 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 16 037 m² ; autorisé
- 11/05/2013 ; permis de construire 03141313W0001 ; Rte de Thil ; parcelles C 1109, C 928, C 927 ; 52 m² ; terrain 16 037 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pelleport-31413/permis
La commune : https://aucadastre.fr/pelleport-31413.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/31413/permits