# Permis de construire de Pelousey (Doubs) : 124 autorisations

De 2013 à 2026 : 97 de logement, 18 de locaux, 7 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 25 autorisations et 34 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/04/2026 ; permis de construire 02544825C0004 ; Lotissement Lavau ; parcelle AD 191 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 17/11/2025 ; permis de construire 02544825C0003 ; Rue du Chanot ; parcelle AH 131 ; 10 logements, 886 m² ; terrain 2 506 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 02/06/2025 ; permis d'aménager 02544824C0001 ; 17 Rue du Seminaire ; parcelles AA 54, AA 55, AA 56 ; terrain 6 332 m² ; autorisé
- 27/02/2025 ; permis de construire 02544824C0006 ; 49 Grande Rue ; parcelles AH 74, AH 74, AH 110 ; 150 m² ; terrain 50 761 m² ; autorisé ; GAEC DE FONTAGNEAUX
- 06/12/2024 ; permis de construire 02544824C0003 ; Pre saint Martin ; parcelle AD 165 ; 6 logements, 421 m² ; terrain 4 364 m² ; commencé ; LOGE.GBM
- 16/11/2024 ; permis de construire 02544824C0005 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 21/10/2024 ; permis de démolir 02544824C0001 ; 2 Rue de Champ Pusy ; parcelle AC 21 ; terrain 2 246 m² ; terminé
- 13/09/2024 ; déclaration préalable 02544824C0040 ; Fontagneaux ; parcelle AH 110 ; 9 m² ; terrain 6 652 m² ; terminé
- 20/07/2024 ; permis d'aménager 02544823C0001 ; Rue de la Plantiere ; parcelles AD 72, AD 72, AD 71 ; terrain 21 758 m² ; autorisé ; AFON
- 23/05/2024 ; permis de construire 02544824C0001 ; Grande Rue ; parcelle AD 14 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 497 m² ; autorisé
- 07/03/2024 ; permis de construire 02544823C0006 ; Chemin d'Exploitation N_3 ; parcelles AH 110, AH 72, AH 74 ; 70 m² ; terrain 48 758 m² ; terminé ; GAEC DE FONTAGNEAUX
- 30/10/2023 ; permis de construire 02544823C0004 ; 25 E Rue du Seminaire ; parcelle AA 96 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 971 m² ; commencé
- 24/06/2023 ; permis de construire 02544822C0008 ; Rue du Pre saint Martin ; parcelles AD 166, AD 164 ; 507 m² ; terrain 43 663 m² ; terminé ; COMMUNE DE PELOUSEY
- 31/05/2023 ; permis de construire 02544823C0002 ; 4 Rue du Chene Benit ; parcelles AH 115, AH 115, AH 116 ; 5 logements, 220 m² ; terrain 11 173 m² ; terminé ; SCI DU CHENE BENIT
- 11/02/2023 ; permis d'aménager 02544822C0001 ; Rue du Pre saint-Martin ; parcelles AD 102, AD 112 ; terrain 13 985 m² ; commencé ; CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
- 29/09/2022 ; déclaration préalable 02544822C0036 ; 2 Rue du Seminaire ; parcelle AD 187 ; 2 logements ; terrain 1 366 m² ; terminé
- 08/09/2022 ; permis de construire 02544822C0005 ; 12 Rue de Champ Pusy ; parcelle AC 25 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 3 531 m² ; commencé
- 08/09/2022 ; permis de construire 02544822C0006 ; 3 Rue du Seminaire ; parcelle AA 47 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 029 m² ; terminé
- 08/09/2022 ; permis de construire 02544822C0005 ; 12 Rue de Champ Pusy ; parcelle AC 25 ; 188 m² ; terrain 3 531 m² ; commencé
- 05/08/2022 ; permis de construire 02544822C0003 ; 11 Rue du Chanot - Lots N_ 32 ; parcelle AH 123 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 771 m² ; terminé
- 05/08/2022 ; permis de construire 02544822C0004 ; 13 Rue du Chanot - Lot N_6 du ; parcelle AH 124 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 701 m² ; terminé ; ECS-WISSIMMO
- 28/07/2022 ; permis de construire 02544822C0007 ; 11 m² ; terminé ; APRR
- 27/05/2022 ; permis de construire 02544821C0010 ; Rue du Chanot ; parcelle AH 122 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 782 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 02544821C0007 ; 25 C Rue du Seminaire ; parcelle AA 99 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 28/01/2022 ; permis de construire 02544821C0009 ; 29 Rue du Chanot ; parcelle AH 130 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 945 m² ; terminé
- 03/08/2021 ; permis de construire 02544821C0002 ; 3 Rue des Vignes Blanches - ; parcelle AD 171 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 697 m² ; terminé
- 16/06/2021 ; permis de construire 02544821C0004 ; 3 Rue du Chanot - Lotissemen ; parcelles AH 119, AH 138 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; permis de construire 02544821C0001 ; 49 Grande Rue ; parcelles AH 72, AH 110 ; 254 m² ; terrain 27 115 m² ; terminé ; GAEC DE FONTAGNEAUX
- 03/03/2021 ; permis de construire 02544820C0007 ; Rue de Champ Pusy ; parcelle AC 65 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 212 m² ; terminé
- 03/03/2021 ; permis de construire 02544820C0007 ; Rue de Champ Pusy ; parcelle AC 65 ; 177 m² ; terrain 1 212 m² ; terminé
- 14/12/2020 ; permis de construire 02544820C0005 ; 13 Rue du Terne ; parcelles AD 179, AD 181, AD 38 ; 1 logement ; terrain 765 m² ; commencé ; SCI DU TERNE
- 28/09/2020 ; permis de construire 02544820C0004 ; Rue du Chanot - Lotissemen ; parcelles AH 120, AH 139 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 761 m² ; commencé
- 15/07/2020 ; permis de construire 02544820C0003 ; 1 B Rue des Chenevieres ; parcelle AE 12 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 871 m² ; terminé
- 06/03/2020 ; permis de construire 02544819C0017 ; Impasse de la Barriere ; parcelle AD 154 ; 8 logements, 555 m² ; terrain 6 664 m² ; terminé ; NEOLIA
- 07/02/2020 ; permis de construire 02544819C0023 ; Rue du Chene Benit - Lot 5 ; parcelle AH 164 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 03/02/2020 ; permis de construire 02544819C0022 ; Rue du Chanot Lotissement ; parcelle AH 121 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 727 m² ; terminé
- 28/11/2019 ; permis de construire 02544819C0021 ; Rue du Chanot ; parcelle AE 195 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 20/11/2019 ; permis de construire 02544819C0020 ; Rue du Chanot - Lot N_7 du ; parcelle AH 125 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 507 m² ; terminé
- 08/11/2019 ; permis de construire 02544819C0018 ; 41 Rue du Chene Benit ; parcelles ZB 79, ZB 78, AI 29 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 27 554 m² ; commencé
- 17/10/2019 ; permis de construire 02544819C0019 ; Lotissement les Vignes Bl ; parcelle AD 170 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 606 m² ; terminé
- 15/10/2019 ; permis de construire 02544819C0012 ; Rue du Chene Benit - Lot N ; parcelles AH 158, AH 155 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 20/09/2019 ; permis de construire 02544819C0013 ; Rue du Chene Benit - Lot N ; parcelles AH 156, AH 157 ; 2 logements, 146 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 28/08/2019 ; permis de construire 02544819C0015 ; Rue du Chene Benit ; parcelle AH 161 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 667 m² ; terminé
- 14/08/2019 ; permis de construire 02544819C0007 ; Rue du Chene Benit ; parcelle AH 160 ; 2 logements, 215 m² ; terrain 706 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 02544819C0006 ; Rue du Chene Benit - Lotis ; parcelle AH 162 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 695 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 02544819C0014 ; Rue du Chene Benit - Lotis ; parcelle AH 163 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 02544819C0016 ; Lotissement Clos du Chene ; parcelle AH 154 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 18/07/2019 ; permis de construire 02544819C0010 ; Lotissement au Chanot 2 ; parcelles AE 201, AE 202 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 298 m² ; terminé
- 27/06/2019 ; permis de construire 02544819C0011 ; Lotissement au Chanot - ; parcelles AE 179, AE 177, AE 186 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé
- 04/05/2019 ; permis de construire 02544819C0002 ; 19 Grande Rue ; parcelle AD 58 ; terrain 1 188 m² ; terminé
- 11/04/2019 ; permis de construire 02544819C0005 ; Lotissement au Chanot 2 - ; parcelles AE 190, AE 194 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 721 m² ; terminé
- 20/03/2019 ; permis de construire 02544818C0027 ; 13 Grande Rue ; parcelle AD 5 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 22/02/2019 ; permis de construire 02544818C0031 ; Derriere L Hopital ; parcelle AA 44 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 244 m² ; terminé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02544818C0030 ; Rue du Chanot - Lotissemen ; parcelles AE 49, AE 50, AE 51 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 51 020 m² ; terminé
- 21/01/2019 ; permis de construire 02544818C0023 ; Lotissement au Chanot - ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 21/01/2019 ; permis de construire 02544818C0026 ; Lot 10 - Lotissement au C ; parcelles AH 128, ZB 135, ZB 136 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 21/01/2019 ; permis de construire 02544818C0029 ; Lotissement au Chanot 1 - ; parcelles AH 127, ZB 133 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 484 m² ; terminé
- 03/01/2019 ; permis de construire 02544818C0025 ; Lot 29 du Lotissement Cha ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 670 m² ; terminé
- 28/12/2018 ; permis de construire 02544818C0024 ; Lot N_11 du Lotissement A ; parcelles AH 95, ZB 124 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 11/12/2018 ; permis de construire 02544818C0016 ; Rue du Chanot - Lot N_ 16 ; parcelles AE 49, AE 50, AE 51 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 643 m² ; terminé
- 11/12/2018 ; permis de construire 02544818C0022 ; Lotissement au Chanot 2 ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 695 m² ; terminé
- 30/11/2018 ; permis de construire 02544818C0021 ; Lot N_ 21 - Lotissement A ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 691 m² ; terminé
- 23/11/2018 ; permis de construire 02544818C0017 ; Rue du Chanot ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 851 m² ; commencé
- 23/11/2018 ; permis de construire 02544818C0019 ; Lotissement  au Chanot 1 ; parcelle AH 114 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 20/11/2018 ; permis de construire 02544818C0013 ; Rue du Chanot - Lotissemen ; parcelles AE 49, AE 50, AE 51 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 14/11/2018 ; permis de construire 02544818C0014 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 12/11/2018 ; permis de construire 02544818C0018 ; Rue du Chanot ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 02/11/2018 ; permis de construire 02544818C0012 ; Lotissement au Chanot - ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 672 m² ; terminé
- 02/11/2018 ; permis de construire 02544818C0020 ; Lotissement au Chanot 2 - ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 167 m² ; terminé
- 10/10/2018 ; permis d'aménager 02544818C0001 ; Rue du Chene Benit ; parcelles AH 85, AH 86 ; terrain 5 972 m² ; terminé ; URBA CONCEPTIO
- 20/07/2018 ; permis de construire 02544818C0008 ; Lotissement les Vignes Bl ; parcelles AD 5, AD 11 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis de construire 02544818C0011 ; 11 Grande Rue - Lot N_5 du Lo ; parcelles AD 60, AD 8 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 25/06/2018 ; permis de construire 02544818C0002 ; Impasse de la Barriere ; parcelle AD 8 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 22/06/2018 ; permis de construire 02544818C0009 ; 11 Grande Rue ; parcelle AD 11 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 523 m² ; terminé
- 21/06/2018 ; permis de construire 02544818C0004 ; Impasse de la Barriere - L ; parcelles AD 8, AD 11, AD 60 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de construire 02544817C0012 ; Rue de Champ Pusy ; parcelles AC 14, AC 13 ; 1 363 m² ; terrain 40 672 m² ; terminé ; MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU
- 31/03/2018 ; permis de construire 02544818C0001 ; Rue du Champ Guillier - Lo ; parcelle AE 166 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 26/02/2018 ; permis de construire 02544817C0008 ; 29 Rue du Seminaire ; parcelles AA 69, AA 93, AA 94 ; 1 logement, 346 m² ; terrain 6 083 m² ; terminé
- 23/01/2018 ; permis de construire 02544817C0006 ; Rue du Pre saint-Martin ; parcelles AD 114, AD 115 ; 26 logements, 1 793 m² ; terrain 18 407 m² ; terminé ; GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
- 22/12/2017 ; permis de construire 02544817C0003 ; 37 B Grande Rue ; parcelle AE 113 ; 1 logement, 299 m² ; terrain 1 301 m² ; terminé
- 02/11/2017 ; permis de construire 02544817C0005 ; 13 Grande Rue ; parcelle AD 60 ; 2 logements, 6 m² ; terrain 1 712 m² ; terminé
- 06/10/2017 ; permis de construire 02544817C0002 ; Rue du Seminaire ; parcelle AA 92 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 631 m² ; terminé
- 14/09/2017 ; permis de construire 02544817C0004 ; Vossieres ; parcelles AB 221, AB 227 ; 1 logement, 178 m² ; terminé
- 24/07/2017 ; permis d'aménager 02544817C0003 ; Grande Rue et Rue du Chano ; parcelles AE 49, AE 50, AE 51 ; terrain 14 483 m² ; terminé ; PELOUSEY AU CHANOT
- 24/07/2017 ; permis d'aménager 02544817C0002 ; Grande Rue et Rue du Chano ; parcelles ZB 124, AH 95, AH 113 ; terrain 13 056 m² ; terminé ; PELOUSEY AU CHANOT
- 13/07/2017 ; permis d'aménager 02544817C0001 ; Grande Rue ; parcelles AD 5, AD 60, AD 8 ; terminé ; WANI
- 30/05/2017 ; permis de construire 02544816C0010 ; parcelles AB 221, AB 227 ; 2 logements, 231 m² ; terrain 1 730 m² ; terminé
- 23/12/2016 ; permis de construire 02544816C0008 ; Rue des Essart ; parcelles AB 199, AE 50, AE 51 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02544816C0004 ; Rue Vossieres ; parcelles AB 214, AB 207 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 962 m² ; terminé
- 20/05/2016 ; permis de construire 02544816C0003 ; 2 Impasse de la Lanterne ; parcelle AB 203 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 714 m² ; terminé
- 08/04/2016 ; permis de construire 02544816C0001 ; Clos Vossieres ; parcelles AB 217, AB 224 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 06/02/2016 ; permis de construire 02544815C0017 ; Rue des Essarts ; parcelles AB 200, AB 197 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 916 m² ; terminé
- 31/12/2015 ; permis de construire 02544815C0016 ; 11 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 23/12/2015 ; permis de construire 02544815C0015 ; Rue de Genievre ; parcelles AA 86, AA 87, AA 88 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 464 m² ; commencé
- 17/12/2015 ; permis de construire 02544815C0014 ; Fontagneaux ; parcelle AH 70 ; 1 logement, 168 m² ; commencé
- 24/11/2015 ; permis de construire 02544815C0011 ; 19 Rue Grande Rue ; parcelle AD 58 ; 110 m² ; terrain 1 188 m² ; commencé ; COMMUNE DE PELOUSEY
- 19/10/2015 ; permis de construire 02544815C0013 ; 1 Bis Rue de la Frachere ; parcelle AC 39 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 795 m² ; autorisé
- 10/10/2015 ; permis de construire 02544815C0012 ; Lotissement Clos Vossiere ; parcelles AB 218, AB 225 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 945 m² ; terminé
- 06/10/2015 ; permis de construire 02544815C0010 ; 7 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 27/04/2015 ; permis de construire 02544815C0004 ; Lotis Clos Vossieres ; parcelles AB 215, AB 208 ; 1 logement, 165 m² ; terminé
- 16/04/2015 ; permis de construire 02544815C0003 ; 32 Rue du Seminaire ; parcelles AA 84, AA 82, AA 81 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 957 m² ; terminé
- 11/04/2015 ; permis de construire 02544815C0001 ; Fontagneaux ; parcelles AH 72, AH 70, ZA 22 ; 1 251 m² ; terrain 36 967 m² ; terminé
- 02/04/2015 ; permis de construire 02544815C0002 ; 30 Rue de Genievre ; parcelle AA 80 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 863 m² ; terminé
- 20/02/2015 ; permis de construire 02544814C0013 ; Lot Clos Vossieres ; parcelle AB 222 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 20/01/2015 ; permis de construire 02544814C0010 ; Lot le Clos de la Fontaine ; parcelles AE 156, AE 160 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 889 m² ; commencé
- 20/12/2014 ; permis de construire 02544814C0012 ; 25 Rue du Seminaire ; parcelles AA 72, AA 73, AA 64 ; 2 logements, 203 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé
- 17/11/2014 ; permis de construire 02544814C0007 ; Vossieres ; parcelles AB 226, AB 219 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 30/08/2014 ; permis de construire 02544814C0005 ; Fontagneaux ; parcelles AH 72, ZA 78, ZA 76 ; 300 m² ; terminé ; EARL JEANGUYOT
- 06/08/2014 ; permis de construire 02544814C0006 ; Chem du Chene Benit ; parcelle AI 47 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 10/07/2014 ; permis de construire 02544814C0004 ; 5 Rue des Vignes ; parcelle AE 170 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 1 850 m² ; commencé
- 18/04/2014 ; permis de construire 02544814C0003 ; Rue Champs Pusy ; parcelle AC 65 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 212 m² ; annulé ; SCI DES MOULINS
- 18/04/2014 ; permis de construire 02544814C0003 ; Rue Champs Pusy ; parcelle AC 65 ; 120 m² ; terrain 1 212 m² ; annulé ; SCI DES MOULINS
- 21/02/2014 ; permis de construire 02544813C0008 ; 1 Rue des Essarts ; parcelle AB 19P ; 1 logement, 106 m² ; autorisé
- 09/12/2013 ; permis de construire 02544813C0007 ; Rue des Vignes ; parcelle AE 64P ; 2 logements, 179 m² ; terrain 1 118 m² ; terminé
- 19/06/2013 ; permis de démolir 02544813C0001 ; autorisé
- 11/06/2013 ; permis de construire 02544813C0004 ; Vossieres ; parcelle AB 211 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 766 m² ; terminé
- 04/04/2013 ; permis de construire 02544812C0023 ; Rue du Terne ; parcelles AE 125, AE 135 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 547 m² ; commencé
- 26/03/2013 ; permis de construire 02544812C0022 ; 12 Rue des Champs Pusy ; parcelle AC 25 ; 1 logement, 839 m² ; terrain 3 531 m² ; autorisé ; SCI DE LA COMBE SAINT VALIER
- 24/02/2013 ; permis de construire 02544812C0015 ; 5 Rue Champ Pusy ; parcelles AC 10, AC 11 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 4 399 m² ; terminé
- 24/02/2013 ; permis de construire 02544812C0015 ; 5 Rue Champ Pusy ; parcelles AC 10, AC 11 ; 127 m² ; terrain 4 399 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02544812C0021 ; 4 Rue du Seminaire ; parcelle AD 68P ; 1 logement, 130 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 02544812C0017 ; 8 Impas du Champ Guillier ; parcelle AE 145 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 839 m² ; commencé
- 18/01/2013 ; permis de construire 02544812C0019 ; Lot Clos Vossieres ; parcelle AB 210 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 771 m² ; terminé
- 05/01/2013 ; déclaration préalable 02544812C0027 ; 17 Rue des Hauts de Pelousey ; parcelles B 937, B 962 ; 11 m² ; terrain 983 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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