# Route de Gray, 25170 Pelousey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.27195, 5.91332 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25448_0042.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 229,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 584 kWh par an, pour 1 508 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine, qui recouvre un vaste secteur d'extension urbaine autour du coeur de village. elle comprend des typologies urbaines variées, plus ou moins denses, ainsi qu¿une mixité des fonctions urbaines, du PLU Pelousey.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques  - assiette de l'opération > à 5000 m2
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- Périmètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) - Catégorie 4 - 30m

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 26/07/2024 ; adjudication ; 9 Rte de Gray ; Maison ; 185 000 € ; 250 m² bâtis, 1 976 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 29/09/2023 ; 7 Route de Gray 25170 Pelousey ; maison, 108 m² ; énergie G, climat G
- 05/08/2023 ; 5 Route de Gray 25170 Pelousey ; maison, 111 m² ; énergie D, climat B
- 12/05/2022 ; 7 Route de Gray 25170 Pelousey ; maison, 108 m² ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 40, dont COMM'ON  BY TIFFOU (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/908363104) ; CHEZ HERVE PNEU PIECE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/533325916) ; HSBBIO (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/841565716) ; MY AUTO PARTS (MY AUTO PARTS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/824516561) ; ASSOCIATION THK (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/924544331) ; SWING DE LA NOUE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/909570368)
- Voies voisines : Rue des Essarts (36 m) https://aucadastre.fr/pelousey-25448/rue-des-essarts-0018.md ; Rue de Champagney (40 m) https://aucadastre.fr/pelousey-25448/rue-de-champagney-0006.md ; Impasse de la Lanterne (65 m) https://aucadastre.fr/pelousey-25448/impasse-de-la-lanterne-0090.md ; Rue des Prés de la Noue (79 m) https://aucadastre.fr/pelousey-25448/rue-des-pres-de-la-noue-0051.md ; Rue des Pommiers (80 m) https://aucadastre.fr/pelousey-25448/rue-des-pommiers-0048.md ; Rue du Vert Village (91 m) https://aucadastre.fr/pelousey-25448/rue-du-vert-village-0066.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pelousey-25448/route-de-gray-0042
La commune : https://aucadastre.fr/pelousey-25448.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25448_0042