# Rue Pasteur, 11700 Pépieux : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 43.29868, 2.67356 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11280_0050. ## La parcelle - Parcelle : A 1561 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord) - Contenance : 436 m² - Identifiant : 112800000A1561 - Feuille : 000 A 03, échelle 1:2500, édition 5 - Bâtiment au point : 3,1 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 88,6 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 338 kWh par an, pour 1 824 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone Ub, zone d'habitat individuel de configuration et d'architecture plus contemporaine réalisée le plus souvent sous forme d'aménagement d'ensemble, du PLU Pepieux, en vigueur depuis le 13/01/2020. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Informations (1) - Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 121 de la commune - 06/05/2016 ; permis de construire 01128016D0001 ; Rue Pasteur ; parcelle A 2008 ; 19 m² ; terrain 3 511 m² ; terminé ; COMMUNE DE PEPIEUX Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/pepieux-11280/permis.md ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1 - 04/05/2023 ; 5 Rue Pasteur 11700 Pépieux ; maison, 68 m² ; énergie F, climat F ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/09/2005. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 80, dont DAVAI ENRSPV9 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/898370085) ; GIRASPV17 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/930852116) ; COMMUNE DE PEPIEUX (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211102801) ; MC DANSE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/514316587) ; FOYER CULTUREL ET SPORTIF DE PEPIEUX (FOCS) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/447920513) ; COMITE DEPARTEMENTAL DE ROLLER SKATING (CDRS) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/447920786) - Voies voisines : Boulevard du Minervois (46 m) https://aucadastre.fr/pepieux-11280/boulevard-du-minervois-0042.md ; Rue du 8 Mai 1945 (61 m) https://aucadastre.fr/pepieux-11280/rue-du-8-mai-1945-0030.md ; Rue Emile Pouytès (63 m) https://aucadastre.fr/pepieux-11280/rue-emile-pouytes-0016.md ; Rue Georges Brassens (68 m) https://aucadastre.fr/pepieux-11280/rue-georges-brassens-0027.md ; Chemin de Rieux (84 m) https://aucadastre.fr/pepieux-11280/chemin-de-rieux-b008.md ; Rue du 19 Mars 1962 (87 m) https://aucadastre.fr/pepieux-11280/rue-du-19-mars-1962-0010.md ; Rue Pierre et Marie Curie (90 m) https://aucadastre.fr/pepieux-11280/rue-pierre-et-marie-curie-0039.md ; Rue Victor Hugo (98 m) https://aucadastre.fr/pepieux-11280/rue-victor-hugo-0057.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/pepieux-11280/rue-pasteur-0050 La commune : https://aucadastre.fr/pepieux-11280.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11280_0050