# Allée des Ormes, 01960 Péronnas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (30 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.17515, 5.20385 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01289_1100.

## La parcelle

- Parcelle : AR 286 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 904 m²
- Identifiant : 01289000AR0286
- Feuille : 000 AR 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 2,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 246,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 695 kWh par an, pour 1 565 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone pavillonnaire, du PLU Peronnas, en vigueur depuis le 16/12/2025.

### Autorisé (3)

- 21 Logement
- 22 Hébergement
- 42 Locaux techniques et industriels des administrations publiques

### Sous condition (4)

- 34 Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
- 43 Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
- 46 Autres équipements recevant du public
- 53 Bureau

### Interdit (16)

- 11 Exploitation agricole
- 12 Exploitation forestière
- 31 Artisanat et commerce de détail
- 32 Restauration
- 33 Commerce de gros
- 35 Cinéma
- 36 Hôtels
- 37 Autres hébergements touristiques
- 41 Locaux et bureaux des administrations publiques accueillant du public
- 44 Salles d'art et de spectacles
- 45 Équipements sportifs
- 47 Lieux de culte
- 51 Industrie
- 52 Entrepôt
- 54 Centre de congrès et d'exposition
- 55 Cuisine dédiée à la vente en ligne

Destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 17/07/2023 ; vente ; 6047 All des Ormes ; Maison ; 280 000 € ; 103 m² bâtis, 900 m² de terrain, 2 718 €/m²
- 23/03/2023 ; vente ; 13 All des Ormes ; Maison, Dépendance ; 302 000 € ; 168 m² bâtis, 1 800 m² de terrain, 1 798 €/m²
- 23/02/2023 ; vente ; 17 All des Ormes ; Maison ; 179 000 € ; 86 m² bâtis, 901 m² de terrain, 2 081 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 26/08/2026 ; 11 Allée des Ormes 01960 Péronnas ; maison, 132,5 m², construit en 2002 ; énergie A, climat A
- 04/01/2023 ; 15 Allee des Ormes 01960 Péronnas ; maison, 118,2 m², construit en 2001 ; énergie D, climat D
- 30/09/2022 ; 13 Allee des Ormes 01960 Péronnas ; maison, 147,6 m² ; énergie C, climat C
- 23/09/2022 ; 13 Allee des Ormes 01960 Péronnas ; maison, 169 m² ; énergie C, climat C
- 24/09/2021 ; 13 Allee des Ormes 01960 Péronnas ; maison, 169 m², construit en 2001 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Les Erables (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Janine Chabin (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont SCI CAMARGUE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/352988802) ; SCI LES CLEMATITES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/437958309) ; FB (FABRICE BOUCHARD) CHALLENGE KARTING (FBCK) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/807522933) ; ODIN TP (construction, https://auregistre.fr/entreprise/101773315) ; SCI LA MITE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/480212646) ; HOLDING OLYMPIQUE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/477878003)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/peronnas-01289/allee-des-ormes-1100
La commune : https://aucadastre.fr/peronnas-01289.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01289_1100