# Lotissement le Chant Merle, 01800 Pérouges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.88568, 5.16530 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01290_A008.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 373
- Contenance : 996 m²
- Identifiant : 01290000ZC0373
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 214 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 790 kWh par an, pour 1 605 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa, secteur en majorité desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées, du PLU Perouges, en vigueur depuis le 24/06/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Repérage des orientations d'aménagement et de programmation
- Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 22/07/2022 ; vente ; 1 Lot le Chant Merle ; Maison ; 460 000 € ; 254 m² bâtis, 2 757 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/07/2006.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 54, dont F.T.T.P (construction, https://auregistre.fr/entreprise/919244079) ; LE FROID DE L'AIN (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/442771804) ; MACSCI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/892795402) ; ACFB (A.C.F.) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/491058582) ; SCI REMAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/332962091) ; SARL GARAGE DE LA PLAINE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/308196567)
- Voies voisines : Lotissement le Chant Merle (16 m) https://aucadastre.fr/perouges-01290/lotissement-le-chant-merle-a008.md ; Chemin du Coulis (45 m) https://aucadastre.fr/perouges-01290/chemin-du-coulis-0125.md ; Impasse des Roses (94 m) https://aucadastre.fr/perouges-01290/impasse-des-roses-0645.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/perouges-01290/lotissement-le-chant-merle-A008
La commune : https://aucadastre.fr/perouges-01290.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01290_A008