# Rapan, 01800 Pérouges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.88631, 5.16815 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01290_70a7uh.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 472
- Contenance : 1 625 m²
- Identifiant : 01290000ZC0472
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 213,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 791 kWh par an, pour 1 606 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa, secteur en majorité desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées, du PLU Perouges, en vigueur depuis le 24/06/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Repérage des orientations d'aménagement et de programmation
- Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 145 de la commune

- 04/08/2015 ; permis de construire 00129015A0007 ; Rapan ; parcelles ZC 405, ZC 407 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 1 879 m² ; autorisé ; LES CHAPILLONS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/perouges-01290/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/07/2006.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 77, dont STACKR (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/449750710) ; MD SERAMIK (COTIERESOLS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/753223080) ; LE FROID DE L'AIN (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/442771804) ; EXELIOS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/791312192) ; AMICALE DES HABITANTS DE RAPAN (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/807607148) ; SCI REMAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/332962091)
- Voies voisines : Impasse des Vercheres (13 m) https://aucadastre.fr/perouges-01290/impasse-des-vercheres-735wck.md ; Rue de Rapan (28 m) https://aucadastre.fr/perouges-01290/rue-de-rapan-0625.md ; Lotissement la Grand Marchere (90 m) https://aucadastre.fr/perouges-01290/lotissement-la-grand-marchere-a015.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/perouges-01290/rapan-70a7uh
La commune : https://aucadastre.fr/perouges-01290.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01290_70a7uh