# Route de la Cite, 01800 Pérouges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.90453, 5.17666 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01290_0095.

## La parcelle

- Parcelle : A 1536
- Contenance : 1 768 m²
- Identifiant : 012900000A1536
- Feuille : 000 A 05, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 276,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 803 kWh par an, pour 1 607 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBc, secteur partiellement desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées et dans lequel les, du PLU Perouges, en vigueur depuis le 20/01/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Repérage des orientations d'aménagement et de programmation
- Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés

### Informations (1)

- Servitudes de protection des monuments historiques

### Servitudes d'utilité publique (72)

- Façades
- Ecurie
- Maison rue des Contreforts
- Façade sur rue
- Façades sur rue
- Maison Cazin
- Maison Pacard
- Parties de rempart qui dépendent de la maison
- Maison Tacani
- Maison Tary
- Façades sur rues
- Maison (restes)
- Tour carrée
- Immeuble dit Maison Jean Escoffier
- Maison Guy Béraud
- Partie du vieux rempart (A 1385p)
- Maison Salomon (ruines)
- Maison Vallet
- Ecurie Gerbier
- Rempart rue des Rondes (A 1481)
- Immeuble
- Rempart rue des Rondes (A 1393p)
- Maison place des Tilleuls, rue de la Halle au Four
- Façade sur la rue et partie du rempart qui en dépendent
- Maison Herriot
- Façade
- Immeuble rue du Prince
- Maison du Petit Saint-Georges
- Maison Sambet Bailly
- Façades principales et toitures
- Maison Thévenet Falconnet
- Reste du rempart
- Maison Gerlier
- Hostellerie du Vieux Pérouges (A 1411)
- Rempart attenant à l'immeuble dit maison du sergent de justice
- Maison Grezin
- Façade sur rue ; remparts qui en dépendent
- Maison Bache
- Hôpital (ancien)
- Maison Gagneux
- Maison et remparts qui en dépendent
- Façades ; parties de remparts qui en dépendent
- Maison rue de la Brune, rue de la Halle au Four
- Maison Devigne
- Ecurie Schlutz
- Maison du Prince
- Maison Peychiers
- Rempart attenant à la maison Moschard
- Partie de rempart
- Porte d'En Haut
- Maison Magnin
- Rempart rue des Rondes (A 1370)
- Maison Thimon
- Maison Ruyssen
- Partie du vieux rempart (A 1377)
- Maison Salomon
- Rempart attenant à la maison Nicolas
- Hostellerie du Vieux Pérouges (A1410p)
- Rempart rue des Rondes (A 1485, 1487)
- Porte d'En Bas
- Maison Mandon
- Maison Raynaud Gailland
- Maisons Falconnet
- Maison contiguë à la Porte d'En-Haut
- anciennes parcelles A229 bis et 230
- Ecurie Thimon
- Maison Chirat
- Maison Massa
- Maison Rouby
- Maisons Thibaut
- Eglise Sainte Marie-Madeleine
- Maison Vernay

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 145 de la commune

- 06/06/2025 ; permis de construire 00129025A0011 ; Route de la Cite ; parcelle 0A 1569 ; 7 m² ; terrain 544 m² ; autorisé ; PEROUGES 2030
- 03/06/2025 ; permis de construire 00129025A0006 ; 47 Route de la Cite ; parcelles 0A 2304, 0A 2194 ; 611 m² ; terrain 1 054 m² ; autorisé ; CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN
- 15/03/2019 ; permis de construire 00129019A0004 ; 99 Route de la Cite ; parcelles 0A 1534, 0A 1535, 0A 1536 ; 30 m² ; terrain 7 909 m² ; autorisé
- 27/06/2016 ; permis de construire 00129016A0003 ; 5180 Route de la Cite ; parcelles 0A 1536, 0A 1535, 0A 1534 ; 85 m² ; terrain 8 049 m² ; terminé ; COMMUNE DE PEROUGES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/perouges-01290/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 02/12/2024 ; vente ; 5183 Rte de la Cite ; Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance, Appartement ; 470 000 € ; 260 m² bâtis, 2 685 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 24/04/2023 ; 297 Route de la Cite 01800 Pérouges ; maison, 43,3 m², construit en 1945 ; énergie E, climat C
- 24/04/2023 ; 297 Route de la Cite 01800 Pérouges ; maison, 103 m², construit en 1945 ; énergie F, climat C
- 04/04/2023 ; 257 Route de la Cite 01800 Pérouges ; maison, 155,3 m² ; énergie F, climat B
- 28/01/2022 ; 22 Route de la Cite 01800 Pérouges ; maison, 107,6 m², construit en 1947 ; énergie E, climat D
- 28/01/2022 ; 22 Route de la Cite 01800 Pérouges ; maison, 196 m², construit en 1947 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/07/2006.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée de l'ABCdaire (Ecole, privé, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 45, dont COMMUNE DE PEROUGES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210102901) ; OFFICE DE TOURISME PEROUGES BUGEY PLAINE DE L'AIN (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/834553307) ; KINWORK (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/381425495) ; METAMORPHOSE ARCHITEC ET ENVIRONNE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/478024896) ; SCM POLE SANTE DES REMPARTS (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/411985112) ; METAMORPHOSES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449965474)
- Voies voisines : Le Platre (69 m) https://aucadastre.fr/perouges-01290/le-platre-9f0ay6.md ; Rue de la Porte d’En Haut (90 m) https://aucadastre.fr/perouges-01290/rue-de-la-porte-d-en-haut-0615.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/perouges-01290/route-de-la-cite-0095
La commune : https://aucadastre.fr/perouges-01290.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01290_0095