# Permis de construire de Pesmes (Haute-Saône) : 66 autorisations

De 2013 à 2026 : 32 de logement, 21 de locaux, 5 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/07/2026 ; permis de démolir 0704082600001 ; Chemin de la Tuilerie ; parcelle ZS 3 ; autorisé
- 05/02/2026 ; permis de démolir 0704082500002 ; 3 Route des Forges ; parcelle ZC 197 ; terrain 124 643 m² ; autorisé
- 27/10/2025 ; permis de construire 0704082500004 ; 17 Rue de Coulances ; parcelles ZC 131, ZC 127 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 15/10/2025 ; permis d'aménager 0704082500001 ; 13 Chemin de la Croix de Vala ; parcelle ZD 253 ; terrain 4 625 m² ; autorisé
- 01/10/2025 ; permis de construire 0704082500006 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZD 404 ; 25 m² ; terrain 3 557 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PESMES
- 12/05/2025 ; permis de démolir 0704082500001 ; 15 Rue saint Hilaire ; parcelle AB 826 ; terrain 674 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PESMES
- 23/01/2025 ; permis de construire 0704082400004 ; Chemin de Glanot ; parcelles AC 179, AC 178 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 232 m² ; autorisé
- 17/06/2024 ; permis de construire 0704082400001 ; Route de Broye les Pesmes ; parcelle ZR 32 ; 133 m² ; terrain 6 580 m² ; commencé ; EARL DES 3 M
- 19/02/2024 ; permis de construire 0704082300005 ; Route des Forges ; parcelle ZB 89 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 26/12/2023 ; permis de construire 0704082300004 ; 11 Grande Rue ; parcelles AB 148, AB 149, AB 151 ; 223 m² ; terrain 302 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PESMES
- 13/11/2023 ; permis de construire 0704082300003 ; 1 Impasse des Gresilles ; parcelle ZC 208 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 999 m² ; autorisé
- 12/10/2023 ; permis d'aménager 0704082300001 ; Rue des Baraques ; parcelle AD 246 ; terrain 3 496 m² ; autorisé
- 06/07/2023 ; permis de construire 0704082300001 ; 2 Route des Forges ; parcelles ZB 90, ZB 90 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 695 m² ; commencé
- 05/06/2023 ; permis de construire 0704082300002 ; 1bis Chemin des Forges ; parcelle ZC 196 ; 80 m² ; terrain 1 963 m² ; autorisé
- 11/04/2023 ; permis de démolir 0704082300001 ; Rue de l'Abreuvoir Grassot ; parcelle AC 204 ; terrain 20 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PESMES
- 21/02/2023 ; permis d'aménager 07040822O0001 ; Route de Broye ; parcelles ZB 75, ZB 72, ZB 73 ; terrain 34 370 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
- 09/02/2023 ; déclaration préalable 07040822O0030 ; Forges de Pesmes ; parcelle AE 23 ; 18 m² ; terrain 2 445 m² ; terminé ; COMMUNE DE PESMES
- 30/01/2023 ; permis de construire 07040822O0008 ; 9 Route de Broye ; parcelle ZB 19 ; 20 m² ; terrain 17 800 m² ; terminé ; PESMES CONSTRUCTIONS
- 09/12/2022 ; permis de construire 07040822O0007 ; Impasse des Gresilles ; parcelle ZC 206 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 27/10/2022 ; permis de construire 07040822O0006 ; Route des Forges - Lot 2 ; parcelle ZB 90 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 695 m² ; annulé
- 22/08/2022 ; permis de construire 0704082200004 ; Les Chenevieres de Glanot ; parcelles AC 58, AC 59, AC 90 ; 3 logements, 280 m² ; terrain 2 239 m² ; autorisé
- 22/08/2022 ; permis de construire 0704082200005 ; 24 Rue des Loups ; parcelles ZC 68, ZC 69 ; 1 logement, 37 m² ; annulé
- 11/08/2022 ; permis de construire 0704082200003 ; Chemin des Jardinsd'antan ; parcelle ZD 411 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 195 m² ; autorisé
- 18/07/2022 ; déclaration préalable 0704082200017 ; 1 Rue du Donjon ; parcelle AB 811 ; terrain 154 m² ; autorisé
- 04/05/2022 ; permis de construire 0704082100010 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AB 820, AB 822, AB 824 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 022 m² ; commencé
- 08/04/2022 ; permis de construire 0704082100009 ; Lot 8 Chemin de la Tuilerie ; parcelle ZD 369 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 04/04/2022 ; permis de construire 0704082200002 ; 1ter Chemin de la Croix de Vala ; parcelle ZD 384 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 768 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis d'aménager 0704082100001 ; Rue de Coulance ; parcelle AD 82 ; terrain 1 465 m² ; autorisé
- 09/12/2021 ; permis de démolir 0704082100001 ; 8 Rue du Prieure ; parcelle AB 567 ; terrain 432 m² ; autorisé
- 29/11/2021 ; permis de construire 0704082100008 ; Rue au Grand Jardin ; parcelle ZD 365 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 965 m² ; terminé
- 29/09/2021 ; permis de construire 0704082100005 ; 18 Rue de la Tuilerie ; parcelles ZD 402, ZD 403, ZD 404 ; 1 336 m² ; terrain 4 829 m² ; commencé ; SCI DES BORDS DE SEILLE 39
- 17/09/2021 ; permis de construire 0704082100006 ; Rue de Coulance ; parcelle AD 82 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 465 m² ; annulé
- 19/05/2021 ; permis de construire 0704082100004 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZD 385 ; 86 m² ; terrain 12 228 m² ; terminé
- 11/02/2021 ; permis de construire 0704082100001 ; 4 Rue du Grand Jardin ; parcelle ZD 186 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 807 m² ; autorisé
- 20/01/2021 ; permis de construire 0704082000008 ; Au Grand Jardin ; parcelle ZD 391 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 14/01/2021 ; permis de construire 0704082000007 ; Rue de Coulance ; parcelle AD 170 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 598 m² ; commencé
- 06/10/2020 ; permis de construire 0704082000004 ; Les Epaches ; parcelles ZN 36, ZN 38, ZN 39 ; 550 m² ; terrain 63 720 m² ; commencé ; GAEC DE BEAUREGARD
- 05/08/2020 ; permis de construire 07040820O0006 ; 9 Rue de la Tuilerie ; parcelles AB 789, AB 464 ; 103 m² ; terrain 1 651 m² ; terminé
- 20/05/2020 ; permis de construire 0704082000002 ; 13 Rue des Chateaux ; parcelles AB 239, AB 671 ; terrain 468 m² ; autorisé ; SIGURD
- 11/05/2020 ; permis de construire 0704082000001 ; 5 Rue du Grand Jardin ; parcelles ZD 376, ZD 94, ZD 241 ; 20 m² ; terrain 10 001 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
- 05/02/2020 ; permis de construire 0704081900008 ; Rue General Poncet ; parcelles AC 191, AC 186, AC 187 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 2 328 m² ; annulé
- 03/02/2020 ; permis de construire 0704081900009 ; Chemin de la Croix de Vala ; parcelle ZD 253 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 4 625 m² ; terminé
- 22/11/2019 ; permis de construire 0704081900007 ; 225 m² ; annulé ; COMMUNE DE PESMES
- 09/10/2019 ; permis d'aménager 0704081900001 ; Rue des Loups ; parcelles AD 266, AD 415 ; terrain 1 650 m² ; autorisé
- 19/09/2019 ; permis de construire 0704081900005 ; Rue des Tanneurs ; parcelles AB 317, AB 319, AB 674 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 797 m² ; commencé
- 02/06/2019 ; permis de construire 0704081900003 ; Rue des Forges ; parcelles ZB 93, ZB 92 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 270 m² ; commencé
- 01/03/2019 ; permis de construire 0704081900001 ; Route de Broyes ; parcelle ZB 11 ; 1 711 m² ; terrain 86 700 m² ; commencé ; EARL DES TERRES DU 3M
- 04/10/2018 ; permis de construire 0704081800002 ; 10b Rue de la Gare ; parcelle AD 192 ; 1 logement ; terrain 375 m² ; autorisé
- 24/09/2018 ; permis de construire 07040818O0001 ; Route d'Alsheim ; parcelle ZX 72 ; 1 085 m² ; terrain 14 218 m² ; autorisé ; EARL ECURIE DES PERRIERES
- 10/01/2018 ; permis de construire 0704081700002 ; Chemin de Theuriot ; parcelles ZL 20, ZL 21, ZL 147 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 336 m² ; terminé
- 20/12/2017 ; permis de démolir 0704081700002 ; 5 Rue sainte Anne ; parcelle AB 114 ; terrain 90 m² ; terminé
- 07/07/2017 ; permis de démolir 0704081700001 ; 9 Rte de Broye ; parcelle ZC 134 ; terrain 639 m² ; autorisé ; PESMES CONSTRUCTIONS
- 22/02/2017 ; permis de construire 07040816O0010 ; Rue des Grands Jardins ; parcelle ZD 390 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 01/02/2017 ; permis de construire 07040816O0009 ; 9 Rte de Broye - Zone Industriel ; parcelle ZB 19 ; 620 m² ; autorisé ; PESMES CONSTRUCTIONS
- 17/01/2017 ; permis de construire 07040816O0008 ; Rue de la Croix de Valay ; parcelle ZD 253 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 4 625 m² ; annulé
- 21/06/2016 ; permis de construire 07040816O0002 ; Au Jardin D Antan ; parcelle ZD 387P ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 19/04/2016 ; permis de construire 07040816O0001 ; Rue de Coulances ; parcelles ZC 127, ZC 131 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 19/01/2016 ; permis de construire 07040815O0011 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZD 377 ; 7 m² ; terrain 1 829 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PESMES
- 15/09/2015 ; permis de construire 07040815O0007 ; Rte des Forges ; parcelle ZB 89 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 20/06/2015 ; permis de construire 07040815O0004 ; 3 Chem des Forges ; parcelle ZC 196 ; 80 m² ; terrain 1 963 m² ; autorisé
- 07/05/2015 ; permis de construire 07040815O0001 ; Les Epaches ; parcelles ZN 39, ZN 38, ZN 36 ; 628 m² ; terrain 63 720 m² ; commencé ; EARL JUSSIAUX
- 04/05/2015 ; permis de construire 07040815O0003 ; Rte de Broye ; parcelle ZB 11 ; 201 m² ; terrain 86 400 m² ; autorisé ; EARL DES 3 M
- 08/04/2015 ; permis de construire 07040815O0002 ; 36 Rue du General Poncet ; parcelles ZL 77, ZL 85 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 950 m² ; terminé
- 14/01/2015 ; permis de construire 07040814O0004 ; Rue des Loups ; parcelle ZB 83 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 03/12/2014 ; permis de démolir 07040814O0001 ; 14b Rue Vanoise ; parcelle AB 358 ; autorisé
- 20/12/2013 ; permis de construire 07040813O0004 ; 32 Grande Rue ; parcelles AB 776P, AB 564P ; 2 logements, 91 m² ; terrain 124 m² ; terminé ; BON APPART

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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