# Chemin Jacques, 97131 Petit-Canal : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 16.40904, -61.41626 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97119_0122.

## La parcelle

- Parcelle : AH 592
- Contenance : 9 740 m²
- Identifiant : 97119000AH0592
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:2000, édition 7
- Bâtiment au point : 7,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 43,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 18° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 926 kWh par an, pour 2 129 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U2, zone urbaine section, du PLU Petit-Canal, en vigueur depuis le 29/04/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 990 de la commune

- 06/12/2023 ; permis de construire 97111923KA081 ; Impasse Jacques ; parcelle AH 27 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 10 939 m² ; commencé
- 29/01/2021 ; permis de construire 97111920KA086 ; Impasse Jacques ; parcelle AH 27 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 10 939 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 97111919KA081 ; Impasse Jacques ; parcelle AH 27 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 10 939 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/petit-canal-97119/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 5 - forte, zone 5 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 21/11/2004.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Sainte Geneviève (Ecole)
- Voies voisines : Allée Coline Albert (37 m) https://aucadastre.fr/petit-canal-97119/allee-coline-albert-0296.md ; Chemin des Alizés (70 m) https://aucadastre.fr/petit-canal-97119/chemin-des-alizes-bsii5r.md ; Chemin des Gros Caps (87 m) https://aucadastre.fr/petit-canal-97119/chemin-des-gros-caps-0587.md ; Chemin de Ti Pauline (90 m) https://aucadastre.fr/petit-canal-97119/chemin-de-ti-pauline-0238.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/petit-canal-97119/chemin-jacques-0122
La commune : https://aucadastre.fr/petit-canal-97119.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97119_0122