# Permis de construire de Petit-Croix (Territoire de Belfort) : 12 autorisations

De 2015 à 2026 : 10 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/02/2026 ; permis de construire 09007725A0006 ; 4 Rue du Chalet ; parcelles C 105, C 221 ; 1 logement ; terrain 7 488 m² ; autorisé
- 12/06/2025 ; permis de construire 09007725A0002 ; 1bis Rue des Grands Champs ; parcelles C 223, C 108 ; 36 m² ; terrain 2 735 m² ; terminé
- 04/12/2023 ; permis de construire 09007723A0002 ; Rue du Chalet ; parcelles B 22, B 23, B 24 ; 348 m² ; terrain 18 329 m² ; autorisé
- 05/10/2023 ; permis de construire 09007723A0003 ; Grande Rue ; parcelles B 620, B 622 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 170 m² ; terminé
- 19/05/2022 ; permis de construire 09007721A0005 ; Rue du Coudra ; parcelles B 393, B 613, B 614 ; 1 logement, 302 m² ; terrain 4 442 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 09007721A0006 ; Rue des Grands Champs ; parcelles B 226, B 227, B 520 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 22/06/2021 ; permis de construire 09007721A0002 ; Rue des Grands Champs ; parcelle 0B 550 ; 2 logements, 303 m² ; autorisé
- 22/06/2021 ; permis de construire 09007721A0004 ; 0 Grande Rue ; parcelle 0C 40 ; 1 logement, 89 m² ; terminé
- 02/09/2019 ; permis de construire 09007719A0003 ; 16b Grand Rue ; parcelle C 304 ; 1 logement, 170 m² ; commencé
- 21/07/2016 ; permis de construire 09007716A0004 ; 41 Grande Rue ; parcelle C 268 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 01/06/2016 ; permis de construire 09007716A0003 ; 7 Grande Rue ; parcelle OB 492 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 30/03/2015 ; permis de construire 09007715A0001 ; Grande Rue ; parcelles C 286, C 287 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 4 376 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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