# Permis de construire de Petite-Chaux (Doubs) : 12 autorisations

De 2017 à 2026 : 7 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 25 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/04/2026 ; permis de construire 0254512600001 ; 12 des Turquoises ; parcelle ZB 20 ; 9 logements, 678 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé ; BOURGEOIS INVEST
- 18/03/2024 ; permis de construire 02545124P0001 ; 26 Av des Turquoises ; parcelle ZB 174 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 4 744 m² ; autorisé
- 25/09/2023 ; permis de construire 02545123P0002 ; Av des Turquoises ; parcelle ZB 151 ; 13 logements, 999 m² ; terrain 1 494 m² ; autorisé ; LGP IMMO
- 03/03/2023 ; permis de construire 02545123P0001 ; 40 Av des Turquoises ; parcelle ZB 93 ; 1 logement, 470 m² ; terrain 1 550 m² ; commencé
- 09/01/2023 ; permis de construire 02545122P0004 ; parcelle 0A 596 ; 1 logement ; terminé
- 28/11/2022 ; permis de construire 02545122P0003 ; 22 Av des Turquoises ; parcelles ZB 15, ZB 157, ZB 156 ; 2 055 m² ; terrain 34 889 m² ; terminé ; BETAKRON
- 25/05/2022 ; permis de construire 02545122P0001 ; Chem du Champ du Rafour ; parcelles ZB 85, ZB 149 ; 112 m² ; terrain 22 589 m² ; autorisé ; GAEC DE PETITE CHAUX
- 25/04/2022 ; permis de construire 02545121P0003 ; Rte de Champvent ; parcelles A 105, A 104 ; 194 m² ; terrain 20 005 m² ; terminé
- 28/06/2020 ; permis de construire 02545120P0001 ; 18 Avenue des Turquoises ; parcelle ZB 161 ; 72 m² ; terrain 2 024 m² ; commencé
- 06/08/2019 ; permis de construire 02545119P0002 ; Chemin du Falna ; parcelle ZB 141 ; 1 047 m² ; terrain 84 910 m² ; commencé
- 27/08/2018 ; permis de construire 02545118P0003 ; Chem du Falna ; parcelle ZB 167 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 889 m² ; commencé
- 10/04/2017 ; permis de construire 02545117P0002 ; Chemin de la Rochette ; parcelle ZA 98 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 648 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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