# Rue des Ormes, 59494 Petite-Forêt : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (22 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.36823, 3.48735 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59459_0685.

## La parcelle

- Parcelle : AI 684 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 13 m²
- Identifiant : 59459000AI0684
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 10
- Bâtiment au point : 5,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 45,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 226 kWh par an, pour 1 336 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine mixte a vocation dominante d habitat et correspondant a la peripherie des centres bourgs, du PLUi Valenciennes Metropole, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur a programme de logements mixite sociale en zone U et AU

### Informations (1)

- Reglement local de publicite

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 15/12/2023 ; vente ; 26 Rue des Ormes ; Maison ; 133 000 € ; 66 m² bâtis, 13 m² de terrain, 2 015 €/m²
- 15/11/2023 ; vente ; 28 Rue des Ormes ; Maison ; 135 000 € ; 62 m² bâtis, 13 m² de terrain, 2 177 €/m²
- 13/10/2023 ; vente ; 3 Rue des Ormes ; Maison ; 190 000 € ; 94 m² bâtis, 233 m² de terrain, 2 021 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 26/06/2025 ; 18 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62,1 m² ; énergie C, climat C
- 12/06/2025 ; 32 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62,1 m² ; énergie C, climat C
- 17/04/2025 ; 14 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62,1 m² ; énergie C, climat C
- 17/04/2025 ; 4 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62,1 m² ; énergie C, climat C
- 06/04/2025 ; 20 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62,1 m² ; énergie C, climat C
- 06/04/2025 ; 16 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62,1 m² ; énergie C, climat C
- 04/04/2025 ; 2 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62,1 m² ; énergie C, climat C
- 27/06/2024 ; 30 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62,1 m², construit en 2012 ; énergie C, climat C
- 10/11/2023 ; 24 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; appartement, 66 m² ; énergie C, climat C
- 27/07/2023 ; 28 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; appartement, 62 m², construit en 2014 ; énergie C, climat C
- 26/07/2023 ; 28 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62 m², construit en 2014 ; énergie C, climat C
- 26/07/2023 ; 28 Rue des Ormes 59494 Petite-Forêt ; maison, 62 m², construit en 2014 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2020.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Elsa Triolet (Ecole) ; Groupe Scolaire Saint Waast - Jean Mineur (Ecole, REP+, ULIS) ; Lycée professionnel Pierre Joseph Fontaine (Lycée)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 41, dont ASSISTANCE VEHICULES SERVICES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/352849335) ; SCI LAMARTINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/450348313) ; 3D (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/835033416) ; SCI SINERJ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/413246315) ; CLUB DE COUTURE DE PETITE-FORET (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/791594682) ; ROMANAYA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/884072943)
- Voies voisines : Rue des Charmes (27 m) https://aucadastre.fr/petite-foret-59459/rue-des-charmes-0178.md ; Rue Alphonse de Lamartine (35 m) https://aucadastre.fr/petite-foret-59459/rue-alphonse-de-lamartine-0480.md ; Rue d'Anzin (68 m) https://aucadastre.fr/petite-foret-59459/rue-d-anzin-0062.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/petite-foret-59459/rue-des-ormes-0685
La commune : https://aucadastre.fr/petite-foret-59459.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59459_0685