# Permis de construire de Petitefontaine (Territoire de Belfort) : 16 autorisations

De 2014 à 2025 : 6 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/05/2025 ; permis de construire 09007825A0001 ; 16 Rue du Chateau D Eau ; parcelle OC 131 ; 144 m² ; autorisé
- 29/10/2024 ; permis de construire 09007824A0002 ; Pre du Moulin ; parcelle C 44 ; 32 m² ; autorisé ; EARL RICHARD O'KEEFFE
- 12/12/2023 ; permis de construire 09007823A0002 ; 16 Rue du Chateau D Eau ; parcelle C 131 ; 114 m² ; terrain 1 514 m² ; autorisé
- 02/09/2023 ; permis de construire 09007823A0001 ; Etang le Borne ; parcelle C 164 ; 158 m² ; autorisé ; PSPB 90
- 17/08/2022 ; permis de démolir 09007822A0001 ; 22 Rue du Bois Devant ; parcelle B 94 ; autorisé
- 11/04/2022 ; permis de construire 09007822A0001 ; 10 Rue du Chateau D Eau ; parcelles C 270, C 276 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 29/12/2021 ; permis de construire 09007821A0003 ; Pres du Village ; parcelle C 267 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 515 m² ; commencé
- 05/10/2020 ; permis de construire 09007820A0001 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle C 241 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 22/01/2020 ; permis de construire 09007819A0004 ; 8 Rue du Chateau ; parcelle C 24P2 ; 2 logements ; commencé
- 05/03/2019 ; permis de construire 09007819A0001 ; 12 Rue du Chateau D Eau ; parcelle C 101 ; 120 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 15/01/2019 ; permis de construire 09007818A0003 ; 36 Rue du Bois Devant ; parcelles B 102, B 301, B 302 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 735 m² ; commencé
- 15/01/2019 ; permis de construire 09007818A0002 ; Etang le Borne ; parcelle C 164 ; 415 m² ; autorisé
- 11/07/2018 ; permis de construire 09007818A0001 ; Etang le Borne ; parcelle C 164 ; 237 m² ; autorisé
- 18/10/2017 ; permis de construire 09007817A0003 ; Rue du Bois Devant ; parcelle C 262 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 008 m² ; terminé
- 20/07/2017 ; permis de démolir 09007817A0001 ; 36 Rue du Bois Devant ; parcelles B 301, B 302 ; autorisé
- 16/07/2014 ; permis de construire 09007814A0001 ; 17 Rue du Lac ; parcelles A 453, A 445 ; 50 m² ; terrain 2 285 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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