# Permis de construire de Phaffans (Territoire de Belfort) : 41 autorisations

De 2013 à 2026 : 32 de logement, 4 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 19 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2026 ; permis d'aménager 09008026A0001 ; Rue de Lacollonge ; parcelles C 319, C 320 ; terrain 2 197 m² ; autorisé
- 30/03/2026 ; permis de construire 09008026A0001 ; Rue de Menoncourt ; parcelle ZB 176 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 544 m² ; autorisé
- 10/01/2025 ; permis de construire 09008024A0010 ; Rue de Menoncourt ; parcelles ZB 183, ZB 183, ZB 194 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 334 m² ; commencé ; MAISONS ALTAN
- 07/10/2024 ; permis de construire 09008024A0008 ; 1 Rue le Clos du Moulin ; parcelle ZB 175 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 529 m² ; commencé
- 24/09/2024 ; permis de construire 09008024A0006 ; Lotissement le Clos du Mo ; parcelles ZB 55, ZB 56, ZB 57 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 22 310 m² ; autorisé ; NUH
- 18/09/2024 ; permis de construire 09008024A0005 ; Rue de Menoncourt ; parcelles ZB 186, ZB 195 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 652 m² ; commencé ; MAISONS ALTAN
- 23/07/2024 ; permis de construire 09008024A0004 ; Rue de Menoncourt ; parcelle ZB 177 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 564 m² ; terminé ; MFA
- 29/03/2024 ; permis de construire 09008023A0008 ; Rue de Menoncourt ; parcelle ZB 178 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 964 m² ; autorisé ; SCI JPMS
- 29/03/2024 ; permis de construire 09008023A0009 ; Rue de Menoncourt ; parcelle ZB 179 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 719 m² ; autorisé ; SCI JPMS
- 29/03/2024 ; permis de construire 09008023A0011 ; Rue de Menoncourt ; parcelle ZB 184 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 603 m² ; autorisé ; SCI JPMS
- 26/03/2024 ; permis de construire 09008023A0006 ; Rue de Menoncourt ; parcelle ZB 185 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 662 m² ; terminé ; MON PAVILLON
- 26/03/2024 ; permis de construire 09008023A0007 ; 9 le Clos du Moulin ; parcelles ZB 191, ZB 198 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 878 m² ; commencé
- 20/03/2024 ; permis de construire 09008023A0010 ; Rue de Menoncourt ; parcelles ZB 192, ZB 199 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 754 m² ; autorisé ; SCI JPMS
- 29/12/2023 ; permis de construire 09008023A0003 ; 1 Rue de la Mairie ; parcelles C 302, C 302, C 307 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 2 864 m² ; autorisé
- 09/12/2023 ; permis de construire 09008023A0002 ; Lotissement le Clos du Mou ; parcelles ZB 55, ZB 56 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 22/11/2023 ; permis de construire 09008023A0001 ; Rue de Menoncourt ; parcelle ZB 55 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 727 m² ; commencé
- 14/02/2023 ; permis d'aménager 09008022A0001 ; Rue de Menoncourt ; parcelles ZB 55, ZB 57, ZB 56 ; terrain 14 405 m² ; autorisé ; SNC LA FONTAINE
- 17/12/2022 ; déclaration préalable 09008022A0011 ; Grande Rue ; parcelle C 12 ; 7 m² ; terrain 415 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/04/2022 ; permis de démolir 09008022A0001 ; 1 Rue du Moillot ; parcelle CO 148 ; terrain 854 m² ; autorisé
- 31/05/2021 ; permis d'aménager 09008021A0001 ; Rue de Menoncourt ; parcelle C 380 ; terrain 1 339 m² ; autorisé
- 22/11/2019 ; permis de construire 09008019A0004 ; 9 Rue de la Mairie ; parcelle C 365 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 1 049 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PHAFFANS
- 22/11/2019 ; permis de construire 09008019A0004 ; 9 Rue de la Mairie ; parcelle C 365 ; 42 m² ; terrain 1 049 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PHAFFANS
- 15/10/2019 ; permis de construire 09008019A0005 ; Les Ouches ; parcelle ZB 74 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 900 m² ; commencé
- 08/07/2019 ; permis de construire 09008019A0003 ; 1 Grande Rue ; parcelle C 359 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 721 m² ; commencé
- 31/03/2017 ; permis de construire 09008017A0001 ; Rue de Lacollonge ; parcelle C 339 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 22/07/2016 ; permis de construire 09008016A0003 ; 4 Rue du Presbytere ; parcelle C 63 ; 4 logements ; terrain 1 055 m² ; annulé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 15/03/2016 ; permis de construire 09008015A0006 ; Les Ouches ; parcelles ZB 71, ZB 70, ZB 72 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 16/10/2015 ; permis de démolir 09008015A0001 ; 1 Rue du Bourbet ; parcelle C 266 ; terrain 1 835 m² ; autorisé
- 05/06/2015 ; permis de construire 09008015A0002 ; La Foret ; parcelles ZB 122, ZB 125 ; 15 m² ; terrain 2 246 m² ; autorisé
- 29/01/2015 ; permis de construire 09008015A0001 ; Haguenau ; parcelle ZD 220 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 12 416 m² ; autorisé
- 22/12/2014 ; permis de construire 09008014A0008 ; Haguenau ; parcelles ZD 223, ZD 221 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 13 738 m² ; terminé
- 02/12/2014 ; permis de construire 09008014A0006 ; Le Village ; parcelle C 282 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 437 m² ; terminé
- 23/10/2014 ; permis de construire 09008014A0004 ; 1 ; parcelle C 281 ; 424 m² ; terrain 1 573 m² ; autorisé
- 27/06/2014 ; permis de construire 09008014A0001 ; Lot 6 les Jardins de Guillaume 90150 ; parcelles ZB 141, ZB 147 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 02/06/2014 ; permis de construire 09008014A0002 ; 1 logement, 209 m² ; terminé
- 02/06/2014 ; permis de construire 09008014A0003 ; 1 logement, 209 m² ; commencé
- 26/12/2013 ; permis de construire 09008013A0007 ; 13 Rue de Lacollonge ; parcelle ZB 138 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 18/11/2013 ; permis de construire 09008013A0004 ; 1 logement, 175 m² ; autorisé
- 29/01/2013 ; permis de construire 09008012A0013 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 09008012A0015 ; Rue de Lacollonge ; parcelle ZB 138 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 602 m² ; terminé
- 11/01/2013 ; permis de construire 09008012A0016 ; 1 logement, 136 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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