# Square Spinelle, 31820 Pibrac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.62043, 1.29147 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31417_0425.

## La parcelle

- Parcelle : AN 17 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m de son bord)
- Contenance : 628 m²
- Identifiant : 31417000AN0017
- Feuille : 000 AN 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 1,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 157,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 948 kWh par an, pour 1 671 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UM7, zonage du plui-h : um7 (7.5-nr-30-30), du PLUi Toulouse Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Seuil minimal de densité (zone d'influence des transports en commun) : rayon 400 m
- Zone ruissellement : autres zones inondables (0.2 à 0.5 m)
- Secteurs de stationnement : Secteur 4
- Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)

### Informations (4)

- Périmètre de droit de préemption urbain "simple"
- Périmètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
- Secteur de taxe d'aménagement
- Réglement local de publicité intercommunal

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Eglise
- Château
- PPR Secheresse de Pibrac

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 25 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont LA CROISETTE PIBRACAISE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/498178938) ; WEST SIDE VOLLEY (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/919102194) ; ATELIER VOCAL PIBRAC (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/752408542) ; STE TALLERES LUNA SA (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/388953218) ; SCI AMVAM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/534571393) ; THEATRE MUSIC ACTION THIRTY ONE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/839528742)
- Voies voisines : Rue de Bouconne (43 m) https://aucadastre.fr/pibrac-31417/rue-de-bouconne-0038.md ; Square de l'Opale (60 m) https://aucadastre.fr/pibrac-31417/square-de-l-opale-0325.md ; Square Béryl (64 m) https://aucadastre.fr/pibrac-31417/square-beryl-0033.md ; Rue de Nogaro (74 m) https://aucadastre.fr/pibrac-31417/rue-de-nogaro-0305.md ; Square du Chêne (77 m) https://aucadastre.fr/pibrac-31417/square-du-chene-0057.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pibrac-31417/square-spinelle-0425
La commune : https://aucadastre.fr/pibrac-31417.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31417_0425