# Route du Plan, 38119 Pierre-Châtel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.95379, 5.75992 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38304_0300.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 960,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 17,9 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 873 kWh par an, pour 1 623 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 8 sur les 79 de la commune

- 25/10/2020 ; permis de construire 0383042020010 ; Le Plan ; parcelle AC 338 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 651 m² ; autorisé
- 29/07/2019 ; permis de construire 0383041920008 ; Le Plan ; parcelle AC 337 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 21/12/2018 ; permis de construire 0383041820010 ; Route du Plan ; parcelle AE 499 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 678 m² ; terminé
- 05/09/2018 ; permis de construire 0383041820006 ; 6 Lotissement du Plan ; parcelle AI 463 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 588 m² ; terminé
- 05/09/2018 ; permis de construire 0383041820007 ; 5 Lotissement du Plan ; parcelle AI 462 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 05/09/2018 ; permis de construire 0383041820006 ; 6 Lotissement du Plan ; parcelle AI 463 ; 87 m² ; terrain 588 m² ; terminé
- 28/08/2017 ; permis d'aménager 0383041720001 ; Route du Plan ; parcelles AE 2, AE 3, AE 4 ; terrain 6 487 m² ; terminé
- 02/10/2014 ; permis de construire 0383041420008 ; Route du Plan ; parcelle AC 130 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 360 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/pierre-chatel-38304/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 27/05/2024 ; vente ; 20 Rte du Plan ; Maison ; 268 000 € ; 79 m² bâtis, 1 278 m² de terrain, 3 392 €/m²
- 28/09/2021 ; vente ; 1 Rte du Plan ; Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 386 300 € ; 146 m² bâtis, 5 582 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 25/04/2023 ; 20 Route du Plan 38119 Pierre-Châtel ; maison, 99,6 m², construit en 1988 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire La Festinière (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 4

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pierre-chatel-38304/route-du-plan-0300
La commune : https://aucadastre.fr/pierre-chatel-38304.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38304_0300