# Impasse de la Rougette, 34570 Pignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.58927, 3.76341 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 34202_d14q05.

## La parcelle

- Parcelle : AN 285
- Contenance : 1 173 m²
- Identifiant : 34202000AN0285
- Feuille : 000 AN 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 6,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 67,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 534 kWh par an, pour 1 902 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (6)

- Zone de Sauvegarde des Eaux (ZSE)
- Aspect extérieur
- Emprise bâtie
- Espace perméable
- Hauteur maximale
- SMS

### Informations (4)

- DPUS PIGNAN
- Zone 2 : stockage-restitution d un volume de 190 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha
- AC PIGNAN
- Glissement de terrain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Brue
- Bassin de risque 3 _ PIGNAN

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 23/10/2024 ; 4 Impasse de la Rougette 34570 Pignan ; maison, 132 m², construit en 2004 ; énergie C, climat C
- 09/09/2023 ; 7 Impasse de la Rougette 34570 Pignan ; maison, 100 m², construit en 2005 ; énergie C, climat A
- 23/06/2022 ; 5 Impasse de la Rougette 34570 Pignan ; maison, 125 m², construit en 2006 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/03/1998.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 99, dont PREMIER ACTE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/307059733) ; SCI MAISON ROUGE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/443930722) ; SCI CIGM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/444135826) ; FEDERATION RESEAUX DE SANTE (FRSR LR) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/437662935) ; LSPETITERIVE IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/900470824) ; LES MURS PORTEURS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/915348429)
- Voies voisines : Rue du Chateau d’Eau (27 m) https://aucadastre.fr/pignan-34202/rue-du-chateau-d-eau-0035.md ; Impasse le Passio d'Elia (49 m) https://aucadastre.fr/pignan-34202/impasse-le-passio-d-elia-mw8kxf.md ; Impasse du Patio d'Elia (63 m) https://aucadastre.fr/pignan-34202/impasse-du-patio-d-elia-0328.md ; Impasse des Bancelles (65 m) https://aucadastre.fr/pignan-34202/impasse-des-bancelles-0285.md ; Impasse du Belvédère (76 m) https://aucadastre.fr/pignan-34202/impasse-du-belvedere-0270.md ; Impasse des Genets (97 m) https://aucadastre.fr/pignan-34202/impasse-des-genets-0072.md ; Rue des Genêts (97 m) https://aucadastre.fr/pignan-34202/rue-des-genets-0166.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pignan-34202/impasse-de-la-rougette-d14q05
La commune : https://aucadastre.fr/pignan-34202.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/34202_d14q05