# Impasse des Genets, 83790 Pignans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.30450, 6.23228 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83092_0403.

## La parcelle

- Parcelle : AM 151
- Contenance : 470 m²
- Identifiant : 83092000AM0151
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:2500, édition 12
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 178,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 534 kWh par an, pour 1 927 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub du PLU Pignans, en vigueur depuis le 18/10/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Zone d'applicationde la règlementation DFCI - OLD

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 09/08/2023 ; 15 Impasse des Genets 83790 Pignans ; appartement, 76,9 m², construit en 1983 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/11/2011.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Marcel Pagnol (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 52, dont SOCIETE CALIFA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/434979795) ; BASKET BALL CLUB PIGNANTAIS (BBCP) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/443424783) ; JRD IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/930802640) ; ADEQUAT SERVICE (ADEQUAT SERVICE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/494600547) ; ASSOCIATION NATURE SPORT ENVIRONNEMENT (ANSE) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/808302012) ; AD2M (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/453119745)
- Voies voisines : Rue des Jujubiers (18 m) https://aucadastre.fr/pignans-83092/rue-des-jujubiers-0463.md ; Chemin du Carry (34 m) https://aucadastre.fr/pignans-83092/chemin-du-carry-0079.md ; Impasse des Lauriers (42 m) https://aucadastre.fr/pignans-83092/impasse-des-lauriers-0483.md ; Rue des Lys (62 m) https://aucadastre.fr/pignans-83092/rue-des-lys-0489.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pignans-83092/impasse-des-genets-0403
La commune : https://aucadastre.fr/pignans-83092.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83092_0403