# La Capelle-nord, 33220 Pineuilh : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.84263, 0.23228 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 33324_B020.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 18,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 846 kWh par an, pour 1 630 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A du PLUi du Pays Foyen, en vigueur depuis le 27/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 170 de la commune

- 27/11/2017 ; permis de construire 03332417F0019 ; La Capelle Nord ; parcelle BH 46 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 007 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/pineuilh-33324/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 17 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2011.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 29, dont SAINTE FOY MEDICAL (NOUVELLE AQUITAINE MEDICAL) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/753104934) ; LA CAPELLE II (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/478091374) ; LA CAPELLE III (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/483286910) ; A C F CHAVANT ET FILS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/333314680) ; LECOURT CARLOTTI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/830396016) ; SOCIETE CIVILE DOMAINE CHATEAU L ENCLOS (SCDCE) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/380139097)
- Voies voisines : La Capelle-nord (25 m) https://aucadastre.fr/pineuilh-33324/la-capelle-nord-b020.md ; Route de Bergerac (54 m) https://aucadastre.fr/pineuilh-33324/route-de-bergerac-0011.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pineuilh-33324/la-capelle-nord-B020
La commune : https://aucadastre.fr/pineuilh-33324.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/33324_B020